Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meysse (Ardèche, France ; commune)

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Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 272 E-DEPOT CC 1

Période : 1671 - 1820

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Série CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : 272 E-DEPOT CC 1

Période : 1671 - 1820

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Relevés des parcelles des terroirs de Levaton, Devès, Font du Chêne, Batailler, des Bans, Serrilland, Serreméo, Queyrel, Champaud, ruisseau ...

Cote : 272 E-DEPOT CC 1

Période : 1671 - 1820

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 272 E-DEPOT 1F 1, 1R 1

Période : 1861 - 1946

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Série F - Population – Economie sociale – Statistique

Cote : 272 E-DEPOT 1F 1

Période : 1861 - 1861

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
1F - Population

Cote : 272 E-DEPOT 1F 1

Période : 1861 - 1861

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Recensement : tableau récapitulatif.

Cote : 272 E-DEPOT 1F 1

Période : 1861 - 1861

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Série R - Instruction publique – Sciences, lettres et arts

Cote : 272 E-DEPOT 1R 1

Période : 1946 - 1946

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
1R - Instruction publique

Cote : 272 E-DEPOT 1R 1

Période : 1946 - 1946

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Instituteur. - Demande de déplacement par le maire et le conseil municipal de l'instituteur Giannetti : délibération, correspondance.

Cote : 272 E-DEPOT 1R 1

Période : 1946 - 1946

Fonds : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées

Meysse (Ardèche, France ; commune)

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