Inventaire d'archives : 272 E-DEPOT - Meysse - Archives communales déposées
Cote :
272 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2024
Privas
Informations sur le producteur :
Meysse (Ardèche)
Meysse est un commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. Initialement rattachée au canton de Rochemaure, elle dépend du canton du Pouzin depuis 2015. Commune membre de la communauté de communes Barrès-Coiron entre 2003 et 2016, elle intègre la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron en 2017.
Informations sur l'acquisition :
Les articles cotés 272 E-DEPOT 1F 1 et 272 E-DEPOT 1R 1 ont été réintégrés en 2022. L'aricle coté 272 E-DEPOT CC 1 a été déposé avant 1970.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
3
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_1264989