Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léproserie (Villuis, Seine-et-Marne, France)

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Déclaration des biens, rentes et droits divers appartenant au prieuré de la Cour-Notre-Dame, dressée par les députés au gouvernement dudit l...

Cote : H 790

Période : 1225 - 1491

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Dîmes

Cote : H 807

Période : 1218 - 1348

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Cartulaire de l'abbaye Notre-Dame

Cote : H 787

Période : 1191 - 1490

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Léproserie de Villuis

Cote : H 805, H 805-4, H 806 à 808

Période : 1218 - 1683

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
« Déclaration des terres, dismes, prez, molins, grains, pesche, cens, rentes et autres droitz de Villuis, en divers lieux et villages appart...

Cote : H 806

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Privilèges

Cote : H 808

Période : 1225 - 1683

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Donations, échanges

Cote : H 805

Période : 1227 - 1484

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame

Léproserie (Villuis, Seine-et-Marne, France)

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