Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Domecy-sur-Cure (Yonne, France ; commune)

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Recouvrement de dettes

Cote : 90 J 29

Période : 1844 - 1849

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Succession : brouillon d'un testament en faveur de Jeanne Boissard, domestique et de Louis Emmanuel Boissard, fils de la précédente

Cote : 90 J 30

Période : 1856 - 1856

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Devant la justice de paix de Vézelay

Cote : 90 J 33

Période : 1797 - 1821

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Receveur de l'Enregistrement : instruction imprimée (an V), état des recouvrements obtenus au bureau de Flogny (janvier 1811)

Cote : 90 J 44

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Avocat général à Bastia, projet de loi de modification de la législation pénale : notes, brouillon de correspondance au rédacteur en chef de...

Cote : 90 J 47

Période : 1831 - 1862

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Élection à la Chambre des députés du 4 novembre 1837, projet de candidature : brouillon d'une profession de foi (s.d.), lettre de renonciati...

Cote : 90 J 48

Période : 1837 - 1837

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Étude sur l'arsenic

Cote : 90 J 55

Période : 1840 - 1844

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Traité des poisons ou toxicologie appliquée à la médecine légale, à la physiologie et à la thérapeutique / Charles Flandin Bachelier. 1846-1...

Cote : 90 J 58

Période : 1846 - 1854

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Affaire Dezerville à Pithiviers, rapport négatif : correspondance avec le procureur général

Cote : 90 J 61

Période : 1870 - 1870

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Publications médicales reçues

Cote : 90 J 65

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray

Domecy-sur-Cure (Yonne, France ; commune)

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