Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Domecy-sur-Cure (Yonne, France ; commune)

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Gaspard Flandin

Cote : 90 J 1

Période : 1707 - 1847

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Famille Marion, estimation des biens : notes

Cote : 90 J 2

Période : 1818 - 1818

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Adjudication du domaine de l'abbaye de Cure, contestation de Charles Magloire Matthey : arrêté du district d'Avallon (16 mai 1792), réclamat...

Cote : 90 J 3

Période : 1792 - 1792

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Les Coppes

Cote : 90 J 4

Période : 1797 - 1858

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Bois de Domecy, bornage entre Louis Antoine Barthélémy Marion et Mademoiselle de Vibraye : croquis (s.d.), expéditions de la justice de paix...

Cote : 90 J 5

Période : 1810 - 1840

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Moulin de Cure

Cote : 90 J 6

Période : 1814 - 1896

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Terre du Réau, contestation du bornage de division

Cote : 90 J 7

Période : 1817 - 1817

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Champ de la Fontaine, contentieux avec Gontard au sujet de la jouissance des eaux : assignation à comparaitre (6 juillet 1848), extrait des ...

Cote : 90 J 8

Période : 1840 - 1848

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Échange de terres entre Anne Amédée Millereau et Charles Marion, Antoine Barthélémy Louis Marion, Marie-Jeanne Marion, veuve Flandin : acte ...

Cote : 90 J 9

Période : 1840 - 1851

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray
Champ des Vignes, contentieux avec la commune de Domecy-sur-Cure : dossier de procédure devant la justice de paix de Vézelay au sujet de la ...

Cote : 90 J 10

Période : 1842 - 1843

Fonds : Fonds Flandin-Ribière-Debray

Domecy-sur-Cure (Yonne, France ; commune)

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