Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pacy-sur-Armançon (Yonne)

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Archives antérieures à 1790

Période : 1720 - 1961

Fonds : Pacy-sur-Armançon
Cultes

Période : 1720 - 1961

Fonds : Pacy-sur-Armançon
1720-1762

Cote : E-dépôt 284 GG 1

Période : 1720 - 1762

Fonds : Pacy-sur-Armançon
1763-1792

Cote : E-dépôt 284 GG 2

Période : 1763 - 1792

Fonds : Pacy-sur-Armançon
Archives postérieures à 1789

Période : 1720 - 1961

Fonds : Pacy-sur-Armançon
Administration générale de la commune

Période : 1720 - 1961

Fonds : Pacy-sur-Armançon
Conseil municipal, délibération : procès-verbaux

Période : 1720 - 1961

Fonds : Pacy-sur-Armançon
3 mai 1807-25 mai 1837

Cote : E-dépôt 284 1 D 1

Période : 1807 - 1837

Fonds : Pacy-sur-Armançon
9 novembre 1837-26 avril 1863

Cote : E-dépôt 284 1 D 2

Période : 1837 - 1863

Fonds : Pacy-sur-Armançon
6 mai 1863-17 février 1884

Cote : E-dépôt 284 1 D 3

Période : 1863 - 1884

Fonds : Pacy-sur-Armançon

Pacy-sur-Armançon (Yonne)

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