Inventaire d'archives : Pacy-sur-Armançon
Contenu :
Archives déposées de la commune de Pacy-sur-Armançon en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Cote :
E-dépôt 284 1 D 1-4 ; E-dépôt 284 1 E 1-10 ; E-dépôt 284 1 F 1-2 ; E-dépôt 284 1 G 1-21 ; E-dépôt 284 1 H 1 ; E-dépôt 284 1 J 1-3 ; E-dépôt 284 1 K 1-10 ; E-dépôt 284 1 L 1-3 ; E-dépôt 284 1 M ; E-dépôt 284 1 N 1-4 ; E-dépôt 284 1 O 1-14 ; E-dépôt 284 1 P
Informations sur le producteur :
Origine: Pacy-sur-Armançon (Yonne)
Pacy-sur-Armançon (Yonne)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Pacy dépendait du diocèse de Langres et de la province d'Île-de-France. Elle était siège d'une prévôté royale ressortissant au bailliage de Tonnerre et d'un fief relevant du comté de Tonnerre, avec appel au bailliage d'Ancy-le-Franc. En 1793, érigée en commune, Pacy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre, puis à l'arrondissement de Tonnerre en 1801. Depuis 1926, la commune appartient à l'arrondissement d'Avallon. En 1961, elle prend son nom actuel : Pacy-sur-Armançon.
Informations sur l'acquisition :
Dépôts des 25 octobre 1977 et 24 mars 2009
Conditions d'accès :
Archives publiques Archives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110284