Inventaire d'archives : Pacy-sur-Armançon

Contenu :

Archives déposées de la commune de Pacy-sur-Armançon en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Cote :

E-dépôt 284 1 D 1-4 ; E-dépôt 284 1 E 1-10 ; E-dépôt 284 1 F 1-2 ; E-dépôt 284 1 G 1-21 ; E-dépôt 284 1 H 1 ; E-dépôt 284 1 J 1-3 ; E-dépôt 284 1 K 1-10 ; E-dépôt 284 1 L 1-3 ; E-dépôt 284 1 M ; E-dépôt 284 1 N 1-4 ; E-dépôt 284 1 O 1-14 ; E-dépôt 284 1 P

Informations sur le producteur :

Origine: Pacy-sur-Armançon (Yonne)
Pacy-sur-Armançon (Yonne)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Pacy dépendait du diocèse de Langres et de la province d'Île-de-France. Elle était siège d'une prévôté royale ressortissant au bailliage de Tonnerre et d'un fief relevant du comté de Tonnerre, avec appel au bailliage d'Ancy-le-Franc. En 1793, érigée en commune, Pacy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre, puis à l'arrondissement de Tonnerre en 1801. Depuis 1926, la commune appartient à l'arrondissement d'Avallon. En 1961, elle prend son nom actuel : Pacy-sur-Armançon.

Informations sur l'acquisition :

Dépôts des 25 octobre 1977 et 24 mars 2009

Conditions d'accès :

Archives publiques Archives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.

Ressources complémentaires :

Afin de compléter ces documents, il convient de consulter les sources suivantes : - Justice seigneuriale : 44 B 263-271 ; - État civil : 2 E 284/ 1-9 ; - Dossiers d'administration communale : 2 O 2604-2611 ; - Voirie vicinale : 3 O 983, 3 O supplément 399 ; - Documentation cadastrale : 3 P 3483-3493 ; - Fonds des fabriques d'église : 5 V 24 ; - Fonds des sous-préfecture : 2 Z 260 ; - Archives communales, rapports : 77 T 40 ; - Bulletin communal : Per 657.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD089_70110284

Archives départementales de l'Yonne

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