Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal d'instance (Avallon, Yonne, France)

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1873-1897

Cote : 2 E 246 10

Période : 1873 - 1897

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1898-1907

Cote : 2 E 246 13

Période : 1898 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Naissances, mariages et décès

Cote : 2 E 246 14 à 15

Période : 1908 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1918-1927

Cote : 2 E 246 15

Période : 1918 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Publications de mariages

Cote : 2 E 489 518 à 521

Période : 1803 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
An XII-1832

Cote : 2 E 489 518

Période : 1803 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1833-1872

Cote : 2 E 489 519

Période : 1833 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1873-1897

Cote : 2 E 489 520

Période : 1873 - 1897

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1899-1927

Cote : 2 E 489 521

Période : 1899 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Menades

Cote : 2 E 489 522 à 525, 2 E 248 1 à 14

Période : 1691 - 1929

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Actes de l'état civil

Cote : 2 E 489 522 à 525, 2 E 248 2 à 14

Période : 1793 - 1929

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Naissances

Cote : 2 E 248 2 à 3, 8, 11

Période : 1793 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Mariages

Cote : 2 E 248 4 à 5, 9, 12

Période : 1793 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Décès

Cote : 2 E 248 6 à 7, 10, 13

Période : 1793 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Publications de mariages

Cote : 2 E 489 522 à 525

Période : 1803 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
An XII-1832

Cote : 2 E 489 522

Période : 1803 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1833-1872

Cote : 2 E 489 523

Période : 1833 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1873-1897

Cote : 2 E 489 524

Période : 1873 - 1897

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1898-1927

Cote : 2 E 489 525

Période : 1898 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Montillot

Cote : 2 E 489 551 à 554, 2 E 266 1 à 17

Période : 1679 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Baptêmes, mariages et sépultures

Cote : 2 E 266 1 à 2

Période : 1679 - 1781

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Actes de l'état civil

Cote : 2 E 489 551 à 554, 2 E 266 4 à 17

Période : 1801 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Naissances

Cote : 2 E 266 4 à 5, 10, 13

Période : 1801 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Mariages

Cote : 2 E 266 6 à 7, 11, 14

Période : 1801 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Décès

Cote : 2 E 266 8 à 9, 12, 15

Période : 1801 - 1907

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

France. Tribunal d'instance (Avallon, Yonne, France)

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