Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal d'instance (Avallon, Yonne, France)

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Tribunal d'instance d'Avallon

Cote : 2 E 489 7 à 21, 33 à 44, 49 à 60, 68 à 70, 83 à 92, 132 à 138, 178 à 181, 228 à 235, 259 à 265, 289 à 292, 298 à 301, 312 à 314, 324 à 332, 345 à 348, 372 à 374, 384 à 387, 399 à 401, 405 à 408, 421 à 433, 450 à 455, 474 à 477, 488 à 495, 512 à 515, 518 à

Période : 1641 - 1936

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Tables

Cote : 2 E 488 160 à 205, 251 à 269, 269-2, 270 à 271, 409 à 413, 434 à 443, 450 à 454, 475 à 484, 505 à 514

Période : 1641 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Tables par communes

Cote : 2 E 488 160 à 205, 251 à 269, 269-2, 270 à 271, 511 à 514

Période : 1641 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Angely

Cote : 2 E 488 251

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Annay-la-Côte

Cote : 2 E 488 161

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Annéot

Cote : 2 E 488 162

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Annoux

Cote : 2 E 488 163

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Asnières-sous-Bois

Cote : 2 E 488 252

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Asquins

Cote : 2 E 488 165

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Athie

Cote : 2 E 488 253

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Avallon

Cote : 2 E 488 166

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Beauvilliers

Cote : 2 E 488 254

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bierry-les-Belles-Fontaines (Anstrude)

Cote : 2 E 488 164

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Blacy

Cote : 2 E 488 167

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Blannay

Cote : 2 E 488 168

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Brosses

Cote : 2 E 488 160

Période : 1641 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bussières

Cote : 2 E 488 255

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Chamoux

Cote : 2 E 488 256

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Chastellux-sur-Cure

Cote : 2 E 488 169

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Châtel-Censoir

Cote : 2 E 488 257

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Cisery

Cote : 2 E 488 170

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Civry-sur-Serein

Cote : 2 E 488 171

Période : 1792 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Coutarnoux

Cote : 2 E 488 258

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Cussy-les-Forges

Cote : 2 E 488 259

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Dissangis

Cote : 2 E 488 260

Période : 1802 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

France. Tribunal d'instance (Avallon, Yonne, France)

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