Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Yonne. Conseil départemental d'hygiène

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Délibérations

Cote : 5 M 1 46 à 47

Période : 1904 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Dossiers des séances

Cote : 5 M 1 10 à 11

Période : 1904 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Auxerre

Cote : 5 M 1 12

Période : 1903 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Avallon et Joigny

Cote : 5 M 1 13

Période : 1903 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Avallon

Cote : 5 M 1 16

Période : 1904 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires

Cote : 5 M 1 9 à 19, 46 à 47

Période : 1902 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Conseil départemental d'hygiène

Cote : 5 M 1 10 à 11, 46 à 47

Période : 1904 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Registre des délibérations

Cote : 5 M 1 46

Période : 1919 - 1934

Fonds : Santé publique et hygiène
1904-1907, 1922-1933

Cote : 5 M 1 10

Période : 1904 - 1935

Fonds : Santé publique et hygiène
Désignation des membres non conseillers généraux

Cote : 5 M 1 12 à 14

Période : 1903 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Sens et Tonnerre

Cote : 5 M 1 14

Période : 1903 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Sens

Cote : 5 M 1 18

Période : 1904 - 1939

Fonds : Santé publique et hygiène
Organisation, désignation des membres appartenant au Conseil général

Cote : 5 M 1 9

Période : 1902 - 1938

Fonds : Santé publique et hygiène
Copies des délibérations

Cote : 5 M 1 47

Période : 1935 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
1934-1940

Cote : 5 M 1 11

Période : 1934 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Commissions sanitaires d'arrondissement

Cote : 5 M 1 12 à 19

Période : 1903 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Délibérations

Cote : 5 M 1 15 à 19

Période : 1903 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Auxerre

Cote : 5 M 1 15

Période : 1904 - 1939

Fonds : Santé publique et hygiène
Joigny

Cote : 5 M 1 17

Période : 1904 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène
Tonnerre

Cote : 5 M 1 19

Période : 1903 - 1939

Fonds : Santé publique et hygiène

Yonne. Conseil départemental d'hygiène

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