Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

De la dotation mobilière et atlas de la dotation immobilière de la Couronne (1854)

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Inventaire des meubles de la dotation mobilière et atlas de la dotation immobilière de la Couronne sous le second Em...

Cote : 1244-1343

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Ministère d'Etat »

Cote : Page 45

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Tomes XXIV-XXV. Palais de Trianon

Cote : 1267-1268

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Tome XXVI. Palais de Meudon

Cote : 4FP1043

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Palais de Strasbourg

Cote : Page 507

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Chateaux de la Motte-Beuvron et de la Grillaire

Cote : Page 531

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Tome XXVIII. Ministère de la Maison de l'Empereur, rue de Rivoli. Hôtel du Grand Veneur, place Vendôme. Écur...

Cote : 4FP1045

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Manufacture Impériale des Gobelins

Cote : Page 239

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Magasin des meubles confectionnés

Cote : Page 171

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Magasin des meubles confectionnés

Cote : Page 3

Période : 1801 - 1900

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

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