Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tome XXVIII. Ministère de la Maison de l'Empereur, rue de Rivoli. Hôtel du Grand Veneur, place Vendôme. Écuries impériales, rue...

Date : 1801 - 1900

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Titre :

Tome XXVIII. Ministère de la Maison de l'Empereur, rue de Rivoli. Hôtel du Grand Veneur, place Vendôme. Écuries impériales, rue Montaigne. Hôtel de la Vénerie, rue Montaigne

Cote :

4FP1045

Inventaire d'archives :

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Description physique :

Importance matérielle :

653 pages

Dimensions :

470 sur 310 mm

Institutions :

Maison de l'Empereur (Ministère de la)

Personnes ou Institutions :

De la dotation mobilière et atlas de la dotation immobilière de la Couronne (1854), Inventaire des meubles

Lieux :

Vénerie (Hôtel de la)

Thèmes :

Couronne (Domaine de la), Inventaire

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