Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service des finances et des synthèses budgétaires

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Thermes nationnaux d'Aix-les-Bains : commission consultative.

Cote : 1146W 1

Période : 1951 - 1961

Fonds : 1146W - Direction des Finances et de l'Informatique - Terrains et bâtiments départementaux
Pavillon de la Savoie au 66e concours agricol à Paris en mars 1957 : construction, aménagement, financement et vente.

Cote : 1146W 3

Période : 1957 - 1960

Fonds : 1146W - Direction des Finances et de l'Informatique - Terrains et bâtiments départementaux
Bordereaux journaux du Budget Principal - Mandat 17661 au 25785.

Cote : 1343W 10

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Contrats de prêts.

Cote : 1114W 3

Période : 1968 - 1972

Fonds : 1114W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Contrats de prêts et emprunts
1060W 4

Cote : 1060W 4

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 9

Cote : 1060W 9

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 10

Cote : 1060W 10

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 11

Cote : 1060W 11

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 15

Cote : 1060W 15

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 17

Cote : 1060W 17

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 18

Cote : 1060W 18

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 20

Cote : 1060W 20

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 23

Cote : 1060W 23

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 24

Cote : 1060W 24

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
Fiches de comptes budgétaires.

Cote : 1238W 8

Période : 1985 - 1985

Fonds : 1238W - Direction des Finances et de l'Informatique - Bordereaux journaux
Bordereaux journaux.

Cote : 1238W 9

Période : 1984 - 1984

Fonds : 1238W - Direction des Finances et de l'Informatique - Bordereaux journaux
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 2e commission : Fonds social, budget primitif de 1983.

Cote : 1147W 1

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 4e commission : Fonds agricole.

Cote : 1147W 5

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 6e commission : animation, tourisme et environnement.

Cote : 1147W 8

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Budget primitif (BP), décision modificative 1 (DM1), décision modificative 2 (DM2), compte administratif (CA).

Cote : 1145W 1

Période : 1970 - 1970

Fonds : 1145W - Direction des Finances et de l'Informatique
Budget primitif (BP), décision modificative 1 (DM1), décision modificative 2 (DM2), compte administratif (CA).

Cote : 1145W 2

Période : 1971 - 1971

Fonds : 1145W - Direction des Finances et de l'Informatique
Budget primitif (BP), décision modificative 1 (DM1), décision modificative 2 (DM2), compte administratif (CA). état de la dette CA.

Cote : 1145W 4

Période : 1973 - 1973

Fonds : 1145W - Direction des Finances et de l'Informatique
Budget primitif (BP), décision modificative 1 (DM1), décision modificative 2 (DM2), compte administratif (CA). états de la dette BP et CA.

Cote : 1145W 6

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1145W - Direction des Finances et de l'Informatique
Budget primitif (BP), décision modificative 1 (DM1), décision modificative 2 (DM2), compte administratif (CA). états de la dette BP et CA.

Cote : 1145W 10

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1145W - Direction des Finances et de l'Informatique
1114W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Contrats de prêts et emprunts

Cote : 1114W 1-5

Période : 1932 - 1981
1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...

Cote : 1060W 1-24

Période : 1980 - 1985
1060W 3

Cote : 1060W 3

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 7

Cote : 1060W 7

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 8

Cote : 1060W 8

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 13

Cote : 1060W 13

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 14

Cote : 1060W 14

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 19

Cote : 1060W 19

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
1060W 22

Cote : 1060W 22

Période : 1980 - 1985

Fonds : 1060W - Service des finances et des synthèses budgétaires - Pièces de dépenses et comptes budgétaires du budget principal et des budgets ann...
Gendarmerie de Chambéry : reconstruction, financement, remembrement.

Cote : 1146W 5

Période : 1959 - 1964

Fonds : 1146W - Direction des Finances et de l'Informatique - Terrains et bâtiments départementaux
Bâtiments départementaux : aerium Reinach : vente de bois et fermage.

Cote : 1146W 9

Période : 1955 - 1961

Fonds : 1146W - Direction des Finances et de l'Informatique - Terrains et bâtiments départementaux
Pièces justificatives du n°900 au n° 912-32-2545-1.

Cote : 1343W 1

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Pièces justificatives du n°914-70 130-07 au n° 914-9 130-57.

Cote : 1343W 2

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Pièces justificatives du n°932-210 633 au n° 934-26 664.

Cote : 1343W 4

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Pièces justificatives du n°945-28-6409 au n° 971 inclus.

Cote : 1343W 6

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Pièces de dépenses du Laboratoire d'Analyses et de l'Institut Médico-Professionnel Saint-Louis-du-Mont.

Cote : 1343W 7

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Bordereaux journaux du Budget Principal - Mandat 1 au 8365.

Cote : 1343W 8

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Bordereaux journaux du Budget Principal - Mandat 8366 au 17660.

Cote : 1343W 9

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Bordereaux journaux du Budget Principal - Mandat 33649 au 40401 - Rejets et réimputations.

Cote : 1343W 12

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Bordereaux journaux : laboratoires départementaux, foyer enfance, IMP, DGE.

Cote : 1238W 1

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1238W - Direction des Finances et de l'Informatique - Bordereaux journaux
EPR.

Cote : 1238W 3

Période : 1982 - 1988

Fonds : 1238W - Direction des Finances et de l'Informatique - Bordereaux journaux
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 2e commission : Fonds social,subventions diverses.

Cote : 1147W 2

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 2e commission : Fonds culturel.

Cote : 1147W 3

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 2e commission : Fonds culturel divers.

Cote : 1147W 4

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 6e commission : sports.

Cote : 1147W 9

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations
Dossiers de demandes de subvention présentées au conseil général - 6e commission : sports.

Cote : 1147W 10

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1147W - Direction des Finances et de l'Informatique - Demandes de subvention accordées aux associations

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