Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (France)

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Amboise : dossier 5533 (1988-1990), 9 place Richelieu ; dossier 5632 (1988-1989), 25 quai Charles Guinot et 18 rue de la Concorde, SCI Le Vi...

Cote : 1960W7

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg. Château-la-Vallière : dossier 5586 (1988-1990), 7 rue Monconseil. Château-Renault : d...

Cote : 1960W8

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Tours : dossier 5477 (1988-1992), 5 rue de la Psalette.

Cote : 1960W13

Période : 1988 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 1986

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

Cote : 1960W1-16

Période : 1986 - 1992
Année 2003

Période : 1997 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Immeuble, 8, avenue du Général Leclerc, Château-la-Vallière. Habitation, 12, rue Malebranche, Amboise (ZPPAUP). Maison, Bois Feuillet, Chann...

Cote : 2513W3

Période : 2001 - 2003

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
31 résidence du grand Cèdre, Saint-Avertin (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Immeuble, 11-13 rue ...

Cote : 2513W5

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Maison, 50 route des Gaudinières, Langeais (logement à loyer conventionné). Réhabilitation d'un immeuble, 4 et 6 rue du Château, Loches (sec...

Cote : 2513W9

Période : 2003 - 2005

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Chinon : dossier 4817 (1987-1990), 6 rue du Grenier à Sel. Descartes : dossier 5067 (1987-1989), l'Auvergnière ; dossier 5116 (1987-1989), L...

Cote : 1960W3

Période : 1987 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (France)

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