Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Amboise : dossier 5533 (1988-1990), 9 place Richelieu ; dossier 5632 (1988-1989), 25 quai Charles Guinot et 18 rue de la...

Date : 1988 - 1990

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Titre :

Amboise : dossier 5533 (1988-1990), 9 place Richelieu ; dossier 5632 (1988-1989), 25 quai Charles Guinot et 18 rue de la Concorde, SCI Le Vieux Logis. Beaulieu-lès-Loches dossier 5416 (1988-1989), 17B rue Basse ; dossier 5571 (1988-1989), 10 rue de la Charbonnerie ; dossier 5572 (1988-1989), 49 rue de Guigné ; dossier 5589 (1988-1989), 11B rue de Guigné.

Cote :

1960W7

Inventaire d'archives :

1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990

Institutions :

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (France), Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Lieux :

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue de Guigné, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue Basse, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Charbonnerie, Amboise (Indre-et-Loire, France) -- place Richelieu, Amboise (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Concorde, Amboise (Indre-et-Loire, France) -- quai Charles Guinot, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France)

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