Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (France)

36 contenus liés

Amboise : dossier 5533 (1988-1990), 9 place Richelieu ; dossier 5632 (1988-1989), 25 quai Charles Guinot et 18 rue de la Concorde, SCI Le Vi...

Cote : 1960W7

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg. Château-la-Vallière : dossier 5586 (1988-1990), 7 rue Monconseil. Château-Renault : d...

Cote : 1960W8

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Tours : dossier 5477 (1988-1992), 5 rue de la Psalette.

Cote : 1960W13

Période : 1988 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 1986

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 2003

Période : 1997 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Immeuble, 8, avenue du Général Leclerc, Château-la-Vallière. Habitation, 12, rue Malebranche, Amboise (ZPPAUP). Maison, Bois Feuillet, Chann...

Cote : 2513W3

Période : 2001 - 2003

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
31 résidence du grand Cèdre, Saint-Avertin (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Immeuble, 11-13 rue ...

Cote : 2513W5

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Maison, 50 route des Gaudinières, Langeais (logement à loyer conventionné). Réhabilitation d'un immeuble, 4 et 6 rue du Château, Loches (sec...

Cote : 2513W9

Période : 2003 - 2005

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Chinon : dossier 4817 (1987-1990), 6 rue du Grenier à Sel. Descartes : dossier 5067 (1987-1989), l'Auvergnière ; dossier 5116 (1987-1989), L...

Cote : 1960W3

Période : 1987 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Tours : dossier 4986 (1987-1989), 3, 5, 7 rue Auber ; dossier 4987 (1987-1989), 70 rue Colbert, place Foire le Roi ; dossier 5120 (1987-1989...

Cote : 1960W5

Période : 1987 - 1989

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Tours : dossier 5737 (1989), 11 rue Devildé. Saint-Étienne-de-Chigny : dossier 5721 (1989-1990), 18, chemin des Ruaux. Tours : dossier 5705 ...

Cote : 1960W16

Période : 1989 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue. Tours : dossier 4812 (1987-1991), 35 rue Colbert ; dossier 4852 (1987-1989), 4 rue de ...

Cote : 1960W4

Période : 1987 - 1991

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 1988

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Le Grand-Pressigny : dossier 5454 (1988-1990), rue du Four Banal. Lussault-sur-Loire : dossier 5625 (1988-1989), 14 rue du Village. Montloui...

Cote : 1960W11

Période : 1988 - 1991

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Hôtel Joyeuse, rue Joyeuse, Amboise (travaux d'intérêt architectural (TIA), inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiq...

Cote : 2513W4

Période : 2002 - 2005

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Année 2004

Période : 1997 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Maison de la SCI PHIPA, 99 rue Saint-Jacques, Loches (arrêté d'insalubrité). « Maison Putsinus » de la SCI Putsinus, place Brentwood, Montba...

Cote : 2513W11

Période : 2004 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Immeuble, 32, 34, 36 place des religieuses, Richelieu (inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, secteur sauvegar...

Cote : 2513W1

Période : 1997 - 2004

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Immeuble de la SCI Andrieux, 38-40 rue Balzac, Loches (secteur sauvegardé, zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager...

Cote : 2513W2

Période : 1998 - 2003

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Année 2001

Période : 1997 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Réhabilitation d'un immeuble de la SCI Jocy, 151 avenue de la tranchée, Tours (logement à loyer conventionné dans le cadre du programme d'in...

Cote : 2513W6

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave Feuillet, SCI La Chatonnière ; dossier 4998 (1987-1989), lieudit Le Rang du Bois Cheillé....

Cote : 1960W2

Période : 1987 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Tours : dossier 5147 (1987-1990), 17 rue Camille Desmoulins ; dossier 5208 (1987-1989), 153 rue Colbert et 41 rue Lavoisier ; dossier 5213 (...

Cote : 1960W6

Période : 1987 - 1991

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Descartes : dossier 5646 (1988-1989), 6 rue Pierre Ballue ; dossier 5649 (1988-1991), 9 rue Descartes ; dossier 5651 (1988-1990), 3 rue René...

Cote : 1960W9

Période : 1988 - 1991

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Saint-Cyr-sur-Loire : dossier 5392 (1988-1990), 4 et 6 allée de la Renaissance, Copropriété Les Sources. Saint-Pierre-des-Corps : dossier 55...

Cote : 1960W12

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Tours : dossier 5595 (1988-1989), 39 rue Bretonneau ; dossier 5634 (1988-1991), 102 rue Colbert ; dossier 5668 (1988 -1989), 43 rue Colbert.

Cote : 1960W14

Période : 1988 - 1989

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 1989

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Chanceaux-sur-Choisille : dossier 5749 (1989-1991), lieudit Les Grands Champs. Château-Renault : dossier 5717 (1989), 53 rue de la Républiqu...

Cote : 1960W15

Période : 1989 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Château-Renault : dossier n°4395 (1986-1991), 105 B rue de la République. Fondettes : dossier n°4583 (1986-1989), La Frémaudière. Tours : do...

Cote : 1960W1

Période : 1986 - 1991

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 1987

Période : 1986 - 1992

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Fondettes : dossier 5452 (1988-1990), Le Haut Criabé. Joué-lès-Tours : dossier 5395 (1988-1990), 41 rue de Trotbriant, Syndicat des copropri...

Cote : 1960W10

Période : 1988 - 1990

Fonds : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
Année 1998

Période : 1997 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Année 2002

Période : 1997 - 2007

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur sauvegardé, logement à loyer intermédiaire). Immeuble de la SCI la Mareuillaise, 51 av...

Cote : 2513W7

Période : 2003 - 2005

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Immeuble, 79 rue de la Menardière, Saint-Cyr-sur-Loire (logement à loyer intermédiaire dans le cadre du programme d'intérêt général). Maison...

Cote : 2513W8

Période : 2003 - 2005

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
Maison, 6 rue Saint-Ladre, Champigny-sur-Veude (logement à loyer conventionné). Maison, 8 rue Gambetta, Vouvray (logement à loyer convention...

Cote : 2513W10

Période : 2004 - 2006

Fonds : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (France)

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