Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MORAND (JEAN)

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PAPIERS DE DIVERS MORAND

Cote : 14II/97

Fonds : Vie privée
EDUCATION : DOSSIERS DE DIVERS MORAND DE JOUFFREY. 1°) Albine Morand de Jouffrey (future Mme Boeuf...

Cote : 14II/109

Période : 1799 - 1906

Fonds : Vie privée
Familles Mariotton et Durand

Cote : 1 J 237

Période : 1704 - 1865

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Contrat de mariage entre Pierre Le Pelé et Margueritte Pasquier, veuve de Jean Morand.

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
MORAND, Jean

Cote : 19940462/510

Période : 1918 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MORAND, Jean

Cote : 19940462/510

Période : 1919 - 1919

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MORAND, Jean

Cote : 19940462/510

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MORA, Jean | MORAND, Emmanuel | MORAND, Jean

Cote : 19800475/480

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
MORAND, Jean

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
MORAND (Jean)

Cote : X/1a/20

Fonds : Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres LIL-M)
MORAND, Antoine

Cote : V/1/412

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
MONTANARI, André | MONTARLOT, Anatole | MONTONATI, Jean | MORA, Paul | MORAND, Jean | MORDRET, Maurice

Cote : 19850697/203

Période : 1984 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel (1984)
Notoriété après le décès de monsieur Jean Morand

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)
MORAND, Jean

Cote : BB/11/380

Période : 1835 - 1835

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
MORAND, Jean

Cote : Dossier 1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Courrier d'élus et collection chronologique des réponses de Nicolas Desforges, chef de cabinet (199...
MORAND, Jean

Cote : F/7/10769/B

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Dépôt de la permission d'exercice de la profession de barbier, accordée le 2 janvier 1648, par Jean Boudet, sieur de La Bellière, premier ba...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Dépôt de la permission d'exercice de la profession de barbier, accordée le 4 octobre 1647 par Jean Boudet, sieur de La Bellière, premier bar...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
MORAND (Jean) maître menuisier à Paris, rue des Vieilles-Etuves § Vente de meubles par. .. à Jean DURAND dit LA FONTAYNE, garde des garennes...

Cote : MC/ET/CV/583

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MACÉ, 11 février 1628 - 18 octobre 1637 (étude CV)
MORAND, Jean

Cote : F/19/2882

Période : 1893 - 1893

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
MORAND, Jean

Cote : V/1/289

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
MORAND, Jean

Cote : V/1/299

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
COUPPERY, Gilbert Antoine

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Contrat de mariage entre Jean Morand et Françoise Félicité Leclabart

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume Henri PICQUAIS, 7 mai 1768 - 28 octobre 1789 (étude LVI)

MORAND (JEAN)

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