Rencontre 2022 des archivistes et représentants de la fonction archives des Grands corps et opérateurs de l’Etat Dernière mise à jour : 11 octobre 2023 Les journées des archivistes des Grands corps et opérateurs de l’Etat 2022 se sont déroulées le 18 octobre à l'auditorium de l'Institut national d'histoire de l'art (INHA) et le 19 octobre à l'Institut national du patrimoine (INP), à Paris (avec une retransmission en direct sur Internet). Ces journées donnent l'opportunité au réseau des archivistes travaillant pour le compte d’opérateurs nationaux, d’établissements publics et des Grands corps de l'Etat, de se réunir pour deux jours de partage d’actualités, de retours d’expérience et d’ateliers pratiques. Elles ont rassemblé environ 200 personnes sur site ou à distance. Introduction Introduction par Françoise Banat-Berger, cheffe du service interministériel des Archives de France Actualités juridiques Accès au support de présentation Un an d’actualités juridiques : arrêtés de dérogation générale, observatoire des dérogations et droit d’accès par Jean-Charles Bédague, sous-directeur du pilotage, de la communication et de la valorisation des archives Mutualisation et externalisation de la conservation des archives publiques Présentation de la note relative au cadre légal et réglementaire de l’externalisation de la conservation des archives publiques DGPA/SIAF/2022/01 du 7 avril 2022, par Mélanie Rebours, chef du bureau du contrôle, de la collecte, des missions et de la coordination interministérielle, SIAF Actualités VITAM-VaS par Emmanuel Laborde et Alice Grippon, VITAM Accès au support de présentation Retour d’expérience de la mission Culture sur la mise en production de VaS par Anne Jolly, cheffe de la mission des archives du Ministère de la Culture Accès au support de présentation Politique d’archivage : documents cadres et stratégiques Conventionner avec le responsable du contrôle scientifique et technique Elaboration et mise en œuvre d’une convention de dérogation de versement aux Archives nationales par Géry Nolan, directeur du service Archives Documentation, SNCF Accès au support de présentation Autorisation unique d’élimination : conditions de mise en œuvre par Sandrine Soulas, Direction des archives de La Poste Accès au support de présentation Elaborer un plan stratégique d’archivage par Sandrine Aufray, archiviste-records manager de l’Agence française de développement (AFD) Accès au support de présentation Collecter et verser aux Archives nationales Préparation et mise en œuvre d’un versement numérique : retour d’expérience du versement de Télérecours vers le SIA numérique des Archives nationales par Claire Sibille – de Grimoüard, directrice de la Bibliothèque et des Archives du Conseil d’Etat ; Hortense Cuignet, archiviste au Conseil d’Etat ; Marie Ranquet, responsable du pôle Archives de l'Exécutif (1789-1870), des Assemblées et du contrôle de l'État, département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationales ; Arnaud Romont, adjoint à la responsable du pôle de l'Exécutif (1789-1870), des Assemblées et du contrôle de l'État, département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationales ; Matias Ferrera, chef de projet pour la collecte des archives numériques, département de l’administration des données, Archives nationales Accès au support de présentation Versement aux Archives nationales…Et après ? La mise en valeur des archives de la Bergerie nationale à travers l’exposition La Guerre des moutons par Solange Bidou, responsable du département de l’Environnement, de l’Aménagement du territoire et de l’Agriculture, Archives nationales Accès au support de présentation