Circulaires
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Référence : DGP/SIAF/2017/004Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 19/10/2017Extrait de la notice :
…du nom de la commune.…
…Le menu déroulant « Communes », permet de spécifier une commune précise.…
…Le menu déroulant « Communes » permet de préciser une commune spécifique pour la recherche.…
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Statut du texte : en vigueurDate de signature : 03/05/2016Extrait de la notice :
…Contrairement à l’idée commune, les archives sont donc en droit français autant des données numériques…
…ATNA définit trois acteurs au sens IHE : Time Server : système qui fournit une base de temps commune…
…échanges et des traces d’accès aux données de santé ou d’exportation de ces données) Classification Commune…
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Référence : DGP/SIAF/2015/003Nature : Note d'informationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 09/07/2015Extrait de la notice :
…d’existence Lieux d’existence Histoire A – Description du producteur Identité Banque de France (commune…
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Référence : DGP/SIAF/2014/004Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 17/03/2014Extrait de la notice :
…L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble…
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Référence : MCCC1311025CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 25/04/2013Extrait de la notice :
…Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande…
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Référence : DGP/SIAF/2012/017Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 14/12/2012Extrait de la notice :
…personnelles mis en œuvre aux fins de consultation de données issues de la matrice cadastrale par toute commune…
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Référence : DGP/SIAF/2012/007Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/06/2012Extrait de la notice :
…conservation partielle (par exemple dans le cas de destructions malencontreuses des comptes et budgets en commune…
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Référence : DGP/SIAF/2011/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/01/2011Extrait de la notice :
…Elle est implantée depuis sa création sur la commune de Saint Pierre Quiberon.…