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3 circulaires

  • Référence : DGPA/SIAF/2021/001
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 19/01/2021
    Extrait de la notice :

    …On trouvera ci-dessous, l’exemple des métadonnées retenues pour une commune, au moment de la création du dossier.…

    …Exemple : le service passation est distinct du service exécution et aucune gestion commune des fichiers n’existe, un système de recopie est pratiqué, il…

    …On trouvera ci-dessous, l’exemple des métadonnées retenues pour une commune, au moment de la création du dossier.…

  • Référence : AD 2002-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/2002
    Extrait de la notice :

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

  • Référence : FPPA9330043C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 20/10/1993
    Date de signature ou de publication : 27/01/1995
    Extrait de la notice :

    …différents services concernés, et proposent des règles identiques, sous réserve des disparités existant entre une administration centrale de l’Etat et une commune

    …différents services concernés, et proposent des règles identiques, sous réserve des disparités existant entre une administration centrale de l’Etat et une commune

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