Circulaires
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…Organisme paritaire collecteur agréé OPIE Office pour les insectes et leur environnement ORF Orientations régionales forestières PAC Politique agricole commune…
…Organisme paritaire collecteur agréé OPIE Office pour les insectes et leur environnement ORF Orientations régionales forestières PAC Politique agricole commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/004Statut du texte : en vigueurDate de signature : 21/07/2022Extrait de la notice :
…conditions, la DGI n’est plus en mesure de fournir aux Archives, sans travaux de tri important, les documents fiscaux correspondant uniquement à une commune…
…Redevances, : remboursement de POR l'impôt portugais (autres sociétés) en portugais convention entre le Portugal et la France - instruction PRO-111 commune…
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction PRO-112 commune aux imprimes portugais - en portugais demande…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…école-collège ; - élabore et renseigne un tableau de bord local de la mise en œuvre des actions du projet de réseau ; - Les partenaires du réseau y participent : commune…
…Contrats entre l’Etat et les collectivités Validité 3 ans Validité Commune Collège IEN REP (coordonnateur et pilotes) T Conserver un seul exemplaire…
…école-collège ; - élabore et renseigne un tableau de bord local de la mise en œuvre des actions du projet de réseau ; - Les partenaires du réseau y participent : commune…
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Référence : DGP/SIAF/2020/001Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/10/2020Extrait de la notice :
…d’autre part. 6 Source : Référentiel et notices d’autorité producteurs – GT AAF/SIAF https://aaf.ica-atom.org/france-caissedallocations-familiales-commune-departement…
…d’autre part. 6 Source : Référentiel et notices d’autorité producteurs – GT AAF/SIAF https://aaf.ica-atom.org/france-caissedallocations-familiales-commune-departement…