Résultats de recherche

10 circulaires

  • Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les…

    …Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument…

    …cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune

  • Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…

    …documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

  • Référence : DGP/SIAF/2011/017
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 22/09/2011
    Extrait de la notice :

    …de Lapalud Vaucluse Commune de Saint-André-les-Vergers (services techniques municipaux) Aube 10…

    …supérieure de commerce de Troyes (8 tableaux) Aube 09 - Communes, établissements publics communaux Commune

    …paies, Suivi financier et budgétaire Loir-et-Cher Documents généraux Var Affaires scolaires Var Commune

  • Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune.…

    …Voir ci-dessus : « dossiers par commune ».…

    …Il convient de tenir des dossiers par commune.…

  • Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et…

    …microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune

  • Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …et le numéro de l’article parmi ceux concernant la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…

    …Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…

    …Ainsi, E-dépôt 5 (GG 1) représente l’article GG 1 des archives de la commune dont le dépôt constitue…

  • Référence : FPPA9330043C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 20/10/1993
    Date de signature ou de publication : 27/01/1995
    Extrait de la notice :

    …identiques, sous réserve des disparités existant entre une administration centrale de l’Etat et une commune

  • Référence : AD 8299
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 02/09/1994
    Date de signature ou de publication : 02/09/1994
    Extrait de la notice :

    …lui confier d’emblée la responsabilité des archives historiques de la commune, même si celles-ci ont…

    …Enfin, je ne saurais trop recommander, en cas de création d’un service d’archives dans une commune, de…

    …supprimées en 1926, en particulier lorsque le bâtiment de la sous-préfecture a été acheté par la commune

  • Référence : AD 2697
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/04/1991
    Extrait de la notice :

    …ayant bénéficié d’une subvention de la direction des archives de France verse ses dépouillements à la commune

  • Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …: érection en commune, réunion de hameau ou de commune, changement de nom de ia commune, distinctions…

    …Rentes dues par la commune, de la commune. pensions et secours.…

    …Administration de la commune.…

Liens