Circulaires
Consulter le tableau des circulaires-
Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…de cette commune.…
…Délimitation de la commune 311/01 Délimitation de la commune : procès-verbaux, plans. 311/02 Dossier…
…SF : la commune sert de « guichet ».…
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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…Les biens immobiliers du même type d’établissements « appartenant à un département, une commune ou un…
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Référence : DGP/SIAF/2011/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/01/2011Extrait de la notice :
…Elle est implantée depuis sa création sur la commune de Saint Pierre Quiberon.…
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Référence : DPACI/RES/2009/016Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2009Extrait de la notice :
…à la commune de …...…
…de….. auprès de la commune de ….. est prise en charge par la commune dépositaire.…
…Article 3 – Missions du service d’archives de la commune de …… Le service d’archives de la commune de…
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Référence : DPACI/RES/2008/012Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Service des réfugiés et sinistrés2 Fichier des réfugiés Recensement des réfugiés par commune Dossiers…
…la date d’interruption du travail pour accomplir le service dans le STO, certificat du maire de la commune…
…ouvriers « volontaires » partis en Allemagne, contrats d’embauche, listes des libérés spéciaux par commune…
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Référence : AD 2000-2Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 31/10/2000Extrait de la notice :
…Aides antérieures à la réforme de la politique agricole commune Aides aux petits producteurs de céréales…
…végétales et animales (rubrique 2.1 du tableau), sont les suivantes : l’échantillon sera constitué d’une commune…
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Référence : AD 98-8Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1998Extrait de la notice :
…et le numéro de l’article parmi ceux concernant la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…
…Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…
…Ainsi, E-dépôt 5 (GG 1) représente l’article GG 1 des archives de la commune dont le dépôt constitue…
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Référence : AD 97-6Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1997Extrait de la notice :
…C − Demandes et décisions individuelles 1 D − Etat des lots de chasse et des chasseurs par commune…
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Référence : AD 97-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/09/1997Extrait de la notice :
…Notamment localisation du service chargé de la conservation des documents au Cnasea) I - Administration commune…
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Référence : AD 97-4Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/09/1997Extrait de la notice :
…travée de six tablettes comportera sur quatre tablettes et demie les registres d'Etat-Civil d'une même commune…