Circulaires
Notes et instructions ministérielles et interministérielles relatives à la gestion des archives publiques : règles de communicabilité, sécurité des bâtiments, réutilisation, sélection et collecte des archives notamment.
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- 1920 - 1929 2
- 1930 - 1939 1
- 1940 - 1949 1
- 1950 - 1959 1
- 1960 - 1969 1
- 1970 - 1979 6
- 1980 - 1989 3
- 1990 - 1999 20
- 2000 - 2009 40
- 2010 - 2019 33
- 2020 - 2029 11
- Communicabilité 26
- Circulaire de tri 22
- Description archivistique 17
- Archivage numérique 12
- Ensemble des domaines 12
- Bâtiment d'archives 8
- Conservation préventive 6
- Action culturelle et pédagogique 4
- Salle de lecture 3
- Contrôle scientifique et technique 2
- Externalisation 1
- Politique de collecte 1
- Reproductions de documents 1
- Transport 1
- Non renseigné 1
119 circulaires
Filtres sélectionnés
Supprimer tous les filtresRéférence DGPA/SIAF/2026/004
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 28/01/2026
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2026/002
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 28/01/2026
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2025/013
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 24/11/2025
-
Circulaire
Référence DGPA SIAF 2025 004
Nature Convention
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 08/04/2025
-
Circulaire
Note relative au régime juridique et aux modalités de conservation de la documentation archéologique
Référence DGPA/SIAF/2025/002
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 24/01/2025
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2024/016
Nature Guide
Statut du texte en vigueur
Date de signature 12/12/2024
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2024/010
Nature Décision
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 31/01/2024
-
Circulaire
Référence MICC2237318C
Nature Circulaire
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 04/01/2023
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2022/01
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature 07/04/2022
Date de signature ou de publication 07/04/2022
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2021/007
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 08/09/2021
-
Circulaire