Circulaires
Notes et instructions ministérielles et interministérielles relatives à la gestion des archives publiques : règles de communicabilité, sécurité des bâtiments, réutilisation, sélection et collecte des archives notamment.
Le tableau et la liste des circulaires ci-dessous fournissent exactement les mêmes informations. Le tableau n’est cependant pas compatible avec les écrans mobiles et les assistants de lecture.
Affiner votre recherche :
À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.
- en vigueur 15
- caduc 13
- abrogée 12
- ponctuel 1
- 1930 - 1939 2
- 1950 - 1959 7
- 1960 - 1969 5
- 1970 - 1979 7
- 1980 - 1989 8
- 1990 - 1999 2
- 2000 - 2009 6
- 2010 - 2019 1
- 2020 - 2029 3
41 circulaires
Filtres sélectionnés
Supprimer tous les filtresRéférence DGP/SIAF/2026/007
Nature Convention
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 08/06/2026
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2024/013
Nature Note d'information
Statut du texte en vigueur
Date de signature 27/10/2024
Date de signature ou de publication 06/11/2024
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2021/005
Nature Préconisations
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 21/07/2021
-
Circulaire
Référence DGP/SIAF/2019/003
Nature Note d'information
Statut du texte ponctuel
Date de signature ou de publication 27/09/2019
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2007/002
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 15/01/2007
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2006/008
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 12/09/2006
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2005/007
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 28/04/2005
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2005/003
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature 16/06/2005
Date de signature ou de publication 22/02/2005
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2004/020
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 01/10/2004
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2002/004
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 28/10/2002
-
Circulaire