Document d'archives : Octroi.
Contenu :
Gestion (an XIV-1820) ; réunion des communes de Sainte-Pezenne et de Saint-Florent à l'octroi de Niort, avec plan (1812) ; enquête sur le régime des octrois (1870) ; suppression de l'octroi et établissement de taxes de remplacement (1926-1927).
Cote :
2 O 1656
Inventaire d'archives :
Lieux :
Sainte-Pezenne (Deux-Sèvres, France), Niort (Deux-Sèvres, France), Saint-Florent (Deux-Sèvres, France)