Document d'archives : Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et...
Titre :
Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.
Contenu :
Autres instances municipales : comité de pilotage de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du centre-ville de Fondettes (09/05/2012-14/06/2013) ; comité consultatif sur les infrastructures sportives communales (2009-2010) ; commission consultative des services publics locaux (15/12/2009-30/01/2013) ; commission communale des impôts directs (11/03/2011) ; comité de pilotage pour la mise en place du conseil local des enfants de Fondettes (16/12/2008-05/12/2013).
Vie poltique : élections cantonales, régionales, parlementaires, présidentielles, européennes (2008-2012) ; associations politiques locales : "Agir ensemble pour Fondettes", "Fondettes initiatives" (GERFI), "Vivre à Fondettes".
Cote :
275J/9
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier