Document d'archives : Avis du 7 novembre 2005 au sujet des prestations d'accompagnement scolaires des centres de loisirs périscolaires.
Cote :
2222 W 13
Inventaire d'archives :
2222 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des collectivités locales (DCL)
Thèmes :
20ème siècle, 21ème siècle, Agglomération urbaine, Collectivité locale, Fonction publique, Hôtel de la préfecture