Document d'archives : Alimentation en eau : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, règlement, correspondance, notes, réception...
Titre :
Alimentation en eau : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, règlement, correspondance, notes, réception provisoire des travaux, arrêtés préfectoraux, plans, bordereaux de prix, détail estimatif des travaux, devis, cahier des clauses et des conditions générales, procès-verbaux d'adjudication, rapports, actes d'échanges.
Cote :
Edpt 415 1O49
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2010-11-03 | versement numéro via 2010 227 Rupt-sur-Moselle (Vosges) |