Document d'archives : Travaux communaux d'assainissement, déclaration d'utilité publique, enquête préalable
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels communaux (notice technique, plans, estimation sommaire des dépenses, étude d'impact, rapports, servitude).
Numéro de dossier : 880.
Cote :
1712 W 88
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Concerne les communes de Thonnance-les-Joinville, Rupt, Humes-Jorquenay, Doulaincourt-Saucourt, Chamarandes-Choignes, Brethenay et le SIVOM de Chamouilley-Roches.