Document d'archives : Versement 1676 W
Contenu :
Présentation du contenu
Documents préparatoires aux sessions budgétaires (1990-1993). Budget et comptabilité du Conseil général (1993). Contingent d'aide sociale : états, rapports, correspondance (1982-1993). Comptes administratifs et comptes de gestion (1983-1993). Répartition du fonds de péréquation de la taxe professionnelle (1982-1992). Taxe d'urbanisme (1993-1994). Dotation globale d'équipement (1983-1991).
Cote :
1676 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Dordogne. Direction des affaires financières et des collèges. Bureau du budget départemental
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 février 2003
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Élimination à prévoir en 2005 pour les boîtes 71 à 75, 144 ; en 2010 pour les boîtes 44 à 58, 60 à 69, 78, 79, 88 à 143,152.
Institutions :
Thèmes :
administration publique, aide sociale, contentieux administratif, finances départementales, finances publiques, fiscalité immobilière, système d'information, taxe professionnelle