Document d'archives : Versement 1676 W

Contenu :

Présentation du contenu
Documents préparatoires aux sessions budgétaires (1990-1993). Budget et comptabilité du Conseil général (1993). Contingent d'aide sociale : états, rapports, correspondance (1982-1993). Comptes administratifs et comptes de gestion (1983-1993). Répartition du fonds de péréquation de la taxe professionnelle (1982-1992). Taxe d'urbanisme (1993-1994). Dotation globale d'équipement (1983-1991).

Cote :

1676 W

Informations sur le producteur :

Conseil général de la Dordogne. Direction des affaires financières et des collèges. Bureau du budget départemental

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 février 2003

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Description physique :

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00

Ressources complémentaires :

Observations :

Commentaire
Élimination à prévoir en 2005 pour les boîtes 71 à 75, 144 ; en 2010 pour les boîtes 44 à 58, 60 à 69, 78, 79, 88 à 143,152.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Dordogne

Liens