Document d'archives : Avant-projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), avis, correspondance, financement, subventions, surcoût, arrêté d'agrément...
Titre :
Avant-projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), avis, correspondance, financement, subventions, surcoût, arrêté d'agrément technique, contrat d'ingénierie, convention de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), convention de contrôle technique, avenants, avis.
Contenu :
Contient des plans.
Cote :
2367 W 86
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.13