Document d'archives : La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du...
Titre :
La Fare-en-Champsaur, Laye, Le Noyer, Poligny, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Jean-Saint-Nicolas, syndicat des digues et canaux du Pont-du-Fossé : nomination des membres de la commission syndicale, décret de constitution, élections, règlement.
Cote :
7 S 1153
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural