Document d'archives : Fresquel et ruisseau de Tréboul.

Contenu :

« Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui permet au diocèse de Carcassonne d'emprunter encore la somme de 15 000 livres, pour être employée à ce qui reste à faire des ouvrages du ruisseau du Fresqueil (du 10 mars 1744) » [cf. Albisson, Loix municipales et économiques de Languedoc, tome V, pages 537 et 538]. - « Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui autorise l'emprunt de 20 000 livres fait par le diocèse de Saint-Papoul, à l'effet d'être la dite somme employée à continuer.le payement de la dépense des ouvrages des ruisseaux de Tréboul et Fresqueil (du 19 juin 1744) » [cf. Albisson, op. cit., tome V, pages 538 à 540].

Cote :

C 4228

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Portefeuille. - 1 pièce, parchemin ; 2 pièces, papier.

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