Document d'archives : Fresquel et ruisseau de Tréboul.
Contenu :
« Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui permet au diocèse de Carcassonne d'emprunter encore la somme de 15 000 livres, pour être employée à ce qui reste à faire des ouvrages du ruisseau du Fresqueil (du 10 mars 1744) » [cf. Albisson, Loix municipales et économiques de Languedoc, tome V, pages 537 et 538]. - « Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui autorise l'emprunt de 20 000 livres fait par le diocèse de Saint-Papoul, à l'effet d'être la dite somme employée à continuer.le payement de la dépense des ouvrages des ruisseaux de Tréboul et Fresqueil (du 19 juin 1744) » [cf. Albisson, op. cit., tome V, pages 538 à 540].
Cote :
C 4228
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille. - 1 pièce, parchemin ; 2 pièces, papier.
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement