Document d'archives : Obligation de Jean-Baptiste Bernardin, à Niort (Deux-Sèvres), à Joachim Murat, place du Carrousel.
Contenu :
Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté vers 1990 par A. Bezaud)
Mention dans le répertoire coté :
MC/RE/LXVIII/10
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.
2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXVIII/697