Document d'archives : Enquêtes (1766-1767), tutelles (1766-1776), curatelles (1766-1771), baux de biens de mesures (1766), avis de parents (1766-1769),...

Titre :

Enquêtes (1766-1767), tutelles (1766-1776), curatelles (1766-1771), baux de biens de mesures (1766), avis de parents (1766-1769), scellés (1766), affirmation et déclaration d'experts (1766). Entérinements de lettre de bénéfice d'âge (1766-1768). clôture d'Inventaire (1766), inventaire après décès (1767), affirmations de comptes (1768), sentences (1768-1769), enquête de vie et de mœurs (1770), procès-verbal de levée de cadavre (1771).

Cote :

5B 61 8

Inventaire d'archives :

Justices seigneuriales

Archives départementales de la Creuse

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