Document d'archives : SIVOM d'ARNAY-LE-DUC. - Ass., projet général et 1ère tranche de canalisations - station d'épuration et amenée d'électricité à...
Titre :
SIVOM d'ARNAY-LE-DUC. - Ass., projet général et 1ère tranche de canalisations - station d'épuration et amenée d'électricité à LACANCHE : plans, devis, marchés, subventions, paiements (1975-1979). SIVOM d'ARNAY-LE-DUC. - Ass., canalisations, station d'épuration et amenée d'électricité à LACANCHE - 3e à 6e tranches : plans, devis, marché, subventions, paiements (1976-1979) ; amélioration de la station d'épuration à LACANCHE : plans, paiements, subventions (1986-1987).
Cote :
1707 W 32
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)