Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du...

Date : 1998 - 2003

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Titre :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2137W/73

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DES EAUX.

Informations sur le producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES

Lieux :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, MORIGNY-CHAMPIGNY

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, aménagement des eaux, autorisation, enquête publique, traitement des eaux usées

Type de document :

Papier, déclaration

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