Document d'archives : Acte consulaire suivi d'un acte public du 3 décembre 1782 relatifs à la cession d'un emplacement et à la remise des effets par la...
Titre :
Acte consulaire suivi d'un acte public du 3 décembre 1782 relatifs à la cession d'un emplacement et à la remise des effets par la ville à la confrérie du Saint-Sépulcre pour la construction d'une chapelle en remplacement de Notre-Dame de Sincaire (1782). Renseignements sur le titre, l'emplacement et les obligations de cette confrérie (1809). Extrait de délibération relative à une souscription volontaire afin d'accumuler la somme nécessaire à payer le transport des cendres de Mgr Colonna d'Istria (1852).
Cote :
1 P 4-3
Inventaire d'archives :
Description physique :
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Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13 pièces.