Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chapelle Notre-Dame de Sincaire

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Chapelle Notre-Dame de Sincaire

Période : 1764 - 1782

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Acte consulaire suivi d'un acte public du 3 décembre 1782 relatifs à la cession d'un emplacement et à la remise des effets par la ville à la...

Cote : 1 P 4-3

Période : 1782 - 1858

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Adjudication de la ville à Jean Ludovic Ciaudol des réparations de la chapelle municipale Notre-Dame de Sincaire et d'une rampe du Paillon.

Cote : GG 5-12

Période : 1764 - 1764

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Cession par la ville du local de la chapelle de Sincaire et remise des objets à la confrérie du Saint-Sépulcre pour la nouvelle chapelle.

Cote : GG 5-14

Période : 1782 - 1782

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chapelle Notre-Dame de Sincaire

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