Document d'archives : Biens communaux : baux de biens communaux divers à Pontcey (1828-1904) ; marchés divers (1828-1893) ; procès-verbal d’abornement...
Titre :
Biens communaux : baux de biens communaux divers à Pontcey (1828-1904) ; marchés divers (1828-1893) ; procès-verbal d’abornement d’un terrain communal (1891) ; procès-verbal d’aménagement des bois et marchés divers (1827 ; 1832-1852 ; 1935) ; vente d’un pré aux propriétaires de la prairie du Breuil par la veuve Aubriet (1897-1899) ; vente d’une parcelle de près au profit de la commune (1839) ; autorisation de maintien de la vaîne pâture et rétablissement sur les terres labourables et les prairies (1890).
Cote :
417 Edepot 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 1 cahier et 94 pièces papier.