Document d'archives : Municipalité de canton d'Ancy-le-Franc
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, suspension et nomination des agents et administrateurs, fêtes civiques, attestations de résidence.
Cote :
L 963 à 964, 1462
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Ancy-le-Franc, Yonne)
Le canton d'Ancy-le-Franc se compose des communes d'Ancy-le-Franc, Argenteuil, Chassignelles, Cusy, Lézinnes, Pacy, Sambourg, Vireaux.
Informations sur l'acquisition :
L 963-964 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisés depuis 1911.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
L 963-964 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 505-506; L 1462 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, dactyl., 1991-2011, p. 55. Instruments de recherche revus, rétroconvertis au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexés par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017