Document d'archives : Municipalité de canton de Treigny
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, fonctionnaires et administrateurs, assemblées primaires, fêtes civiques, arbres de la liberté, conscrits, subsistances, gardes nationales, cultes, écoles primaires, comptes.
Cote :
L 1087 à 1092, L non_classé 2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Treigny, Yonne)
Le canton de Treigny se compose des communes de Treigny, Perreuse, Sainpuits.
Informations sur l'acquisition :
L 1079-1086 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911. L non classé 2 : Des documents relatifs à la municipalité de canton de Treigny ont été découverts lors de l'inspection des archives de la commune, ils sont en attente de classement aux archives département.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
L 1087-1092 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 548-549. L 1462 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 56 ; instruments de recherche revus, rétroconvertis au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexés par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.