Provinces du Chablais, Faucigny, Genevois, Rumilly, gestion des pensions et traitements ecclésiastiques : tableau des curés, recteurs et chapelains du Chablais (1815), états nominatifs des pensionnaires des provinces de Rumilly (1817-1819), registre nominatif des pensionnaires du Faucigny en exécution du billet royal du 1er mai 1820 (1820-1836), états des pensionnaires du Genevois (1827-1828), correspondance de l'intendant du Genevois (1827-1828), registre des pensionnaires ecclésiastiques par mandement de la province du Genevois (1827), état des paroisses de la province du Genevois qui ont obtenu une congrue dont le montant est payé sur mandat de l'administration de la dette publique (1829), état nominatif et alphabétique des paroisses dont les recteurs jouissent de revenus en dehors de la congrue (s.d.), pièces isolées de correspondance des intendants (1816-1829).

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13 FS - Cultes (1814-1860)