Document d'archives : Affaires soumises en mai 1815.
Contenu :
- Affaire n° 391 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Amélioration de la navigation de la Seine au droit de l'Isle de Rangiport [Gargenville]." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 392 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. "Réparation du pont de Saint-Gervais sur le Cosson, route numéro 176 de Blois à Chateauroux." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 393 rapportée par M. Roussigné. Département de l'Aisne. "Réparation du pont de Montcornet sur le Hurtault, route numéro 46 de Marle à Verdun." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 394 rapportée par M. Roussigné. Département de l'Oise. "Alignement du sieur Fraillon à Cuvilly, route numéro 18 de Paris à Lille." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 395 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Projet d'un pontceau et deux aqueducs, route numéro 81 de Strasbourg à Alzey." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 396 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Reconstruction de grand pont de Fains sur l'Ornain, route départementale de Bar-le-Duc à Vitry." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 397 rapportée par M. Carron. Département de la Haûte-Saône. "Contestations relatives au moulin du sieur Bourgogne sur le Morbief à Froide-Couche." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 398 rapportée par M. Deschamps. Département de la Gironde. "Mémoire de Monsieur Deschamps sur le projet général du pont de Bordeaux." Avis rendu le 6 mai 1815 . Observations : Sans lettre d'envoi et renvoyé à messieurs Rolland, Liard, Tarbé de Vaux-Clairs, Céard et Cahouet. Voir le numéro 461.
- Affaire n° 399 rapportée par M. Céard. Département de la Loire. "Projet d'une chaussée pavée aux abords de Rive-de-Giers, route de Lyon à Toulouse." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 400 rapportée par M. Céard. Département de l'Ain. "Nouveau projet de restauration du pont de Chazey sur l'Ain, route départementale numéro 1 de Meximieux à La Neuville-sur-Ain, rectifié par suite de l'avis du 28 août 1813 numéro 1431 (voir aussi le numéro 271 de 1824)." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 401 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de l'Aube. "Réparation du pont numéro 1 et reconstruction du pont numéro 2 sur la première dérivation de la Seine." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 402 rapportée par M. Défougères. Département de la Haute-Garonne. "Contestation entre les sieurs d'Encausse et Florannes, propriétaires d'usines sur le Gers à Soueich." Avis rendu le 10 mai 1815.
- Affaire n° 403 rapportée par M. Chaubry. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Projet d'un pont à Châteaubriant en remplacement de ceux du Glénois et de l'Hôpital, route numéro 183." Avis rendu le 10 mai 1815.
- Affaire n° 404 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département des Ardennes. "Projet d'une levée sur la route de Nevers à Liège en remplacement de la partie entre Chêtre et le pont Corillot." Avis rendu le 6 mai 1815. Observations : Voir le numéro 404 de 1814. La lettre d'envoi est au carton de la commission mixte.
- Affaire n° 405. Département de la Sarthe. "Grosse réparation sur le canton numéro 2 de la route départementale numéro 5 de Mamers à Sablé ." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 406. Département de l'Eure. "Réparation du chemin vicinal de Louviers à Elbeuf." Avis rendu le 6 mai 1815.
- Affaire n° 407 rapportée par MM. Prony, Gayant, Liard. Canal d'Ille et Rance. "Réparation des éboulements du biez de partage." Avis rendu le 6 mai 1815. Observations : Voir le nuéM.o 232 ci-dessus et ci après les nuéros 589 et 635.
- Affaire n° 408 rapportée par M. Deschamps. Département de la Gironde. "Concession de terrain à la dame veuve Delobic dans la traverse de Bordeaux." Avis rendu le 10 mai 1815.
- Affaire n° 409 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. "Réclamation de Monsieur de l'Epinière relative à la direction de la route départementale de Romorantin à Orléans." Avis rendu le 10 mai 1815.
- Affaire n° 410 rapportée par M. Dausse. Département du Vaucluse. "Réparation et entretien du chemin de halage du Rhône dans l'étendu de ce département." Avis rendu le 17 mai 1815. Observations : Voir le numéro 1496 de 1824.
- Affaire n° 411 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet d'un barrage pour réunir l'isle aux Cerisiers, sous Creil, à la rive gauche de la Seine." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 412. Département de la Dordogne. "Indemnité au sieur Brichaud pour la démolition d'une terrasse au port de Sainte-Foi sur la Dordogne." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 413. Département du Gard. "Plantation de pieux d'amarrage sur le gravier du Rhône en amont du pont de Beaucaire." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 414 rapportée par M. Céard. Département du Rhône. "Travaux dans la partie méridionale de la ville de Lyon et dans la presqu'île Perrache." Avis rendu le 10 mai 1815 . Observations : Sans lettre d'envoi.
- Affaire n° 415 rapportée par M. Deschamps. Département de la Gironde. "Redressement des traverses de Podensac et la sortie de Preignac, route de Paris en Espagne numéro 11." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 416 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Projet d'un arceau près la thuilerie de Seltz, route numéro 86 de Bâle à Nimègue." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 417 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Réclamation du sieur Bonnerot propriétaire de bateaux employés au port de Trilport." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 418 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Réclamation du conseil municipal de Châlons contre la suppression d'un embranchement de route." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 419. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Reconstruction du pontceau de la Vannerie, route de Châteaubriant à Pouancé." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 420 rapportée par M. Défougères. Département de la Haute-Garonne. "Reconstruction du pont de Valentine sur la Garonne, route départementale numéro 9 de Saint-Gaudens à Notre-Dame du Bazer." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 421 rapportée par M. Leclère. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Construction de 4589 mètres de route neuve sur les neuf lacunes sur la route numéro 161 de Clermont à Saintes." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 422 rapportée par M. Leclère. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Projet d'un pontceau et d'une levée dans le vallon du Pontreau route numéro 161." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 423 rapportée par M. Céard. Département de la Loire. "Projet de sept aqueducs et une rigole sur les cantons numéros 22 et 23 de la route numéro 107 de Lyon à Bordeaux." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 424 rapportée par M. Céard. Département de l'Isère. "Enrochement en augmentation à la digue de Rogaray sur l'Isère." Avis rendu le Repris par monsieur Céard à l'issue de la séance de ce jour. Voir le numéro 457.
- Affaire n° 425 rapportée par M. Céard. Département de l'Isère. "Projet d'un mur de quai à l'entrée de la ville de Vienne pour défendre la route numéro 8 contre le Rhône. Voir les numéros 1316 de 1820 et 848 de 1829." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 426 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Changement de direction de la route numéro 38 de Paris à Châlons, près de Montmirail." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 427 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Réclamation du sieur Bourgeois contre la suppression d'une estacade entre les deux ponts sur l'Aisne à Vienne-la-Ville." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 428 rapportée par M. Deschamps. Département de la Dordogne. "Demande des sieurs David et Laneau de changer l'emplacement d'un moulin à nef sur la Dordogne." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 429 rapportée par M. Leclère. Département de la Vendée. "Reconstruction de quais et achèvement du port de Sables [d'Olonne]. Voir l'avis du 16 novembre 1814, voir le numéro 116 de 1818." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 430 rapportée par M. Drappier. Canal du Cher. "Ecluse et barrage de prise d'eau en tête de ce canal et avant projet du canal de Commentry." Avis rendu le 17 mai 1815.
- Affaire n° 431 rapportée par MM. Liard, Tarbé de Vaux-Clairs, Bérigny. Mesure générale. "Instructions pour diriger les personnes chargées des projets des travaux des chemins vicinaux." Avis rendu le 17 mai 1815. Observations : Voir le numéro 361.
- Affaire n° 432 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du village de Laisis près Javron, route numéro 13 de Paris à Brest." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 433 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du bourg de Javron, même route." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 434 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du bourg de Martigné, même route." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 435 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du village de Saint-Cyr-en-Pail, même route." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 436 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du bourg de Ribay, même route." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 437 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du village de Moulay, même route." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 438 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Alignement de la traverse du bourg de la Gravelle, même route." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 439 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Elargissement de la nouvelle traverse de Laval aux abords du pont sur la Mayenne, route numéro 13 de Paris à Brest." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 440 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Indemnité au sieur Boutray de Saint-Vaast pour cession de terrain dans la traverse de Laval, route numéro 13 de Paris à Brest." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 441 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Réclamation du sieur Roussoulet entrepreneur du pont de Mont-de-Marsan." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 442 rapportée par M. Deschamps. Département de la Dordogne. "Réclamation des sieurs L. Cayla, Alexandre Cayla, Olier et Grangé, entrepreneurs de la route numéro 107 de Lyon à Bordeaux." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 443 rapportée par M. Deschamps. Département du Gers. "Reconstruction du pont de l'Esquiçon, route départementale de Gimont à Samatan." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 444 rapportée par M. Deschamps. Département du Gers. "Réparation du pont de Léez, canton d'Aurensan, route numéro 155 de Bordeaux à Bagnières-de-Bigorre." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 445 rapportée par M. Deschamps. Département des Basse-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Ouvrage pour arrêter l'ensablement du port de Soccoa causé par la rivière d'Untzin [Untxin]." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 446 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Reconstruction du pontceau du gué à Manheules, route numéro 4 de Paris à Mayence." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 447 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Reconstruction du ponceau situé entre Houdelaincourt et Bonnet, route numéro 79 de Nancy à Orléans." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 448 rapportée par M. Demetz. Département de l'Aveyron. "Ouverture de la route départementale de Saint-Genies à Sévérac, entre le village d'Altès et le pont de Mersan." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 449 rapportée par M. Carron. Département de Saône-et-Loire. "Reconstruction et réparation des ponts et pontceaux de la route départementale numéro 7 de Chalons à Lons-le-Saulnier. Voir les numéros 143 et 503 de 1816." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 450 rapportée par M. Leclère. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Réparation de la digue de la Grange, commune d'Ars, Isle de Ré." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 451 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Réclamation contre la direction de la route numéro 196 dans la traverse du faubourg des ponts sous Avranches." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 452 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. "Changement proposé au projet du pont de Couëmont sur le Loir, route numéro 178." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 453 rapportée par M. Deschamps. Département de la Dordogne. "Rectification de la traverse de Montancey, route numéro 107 de Lyon à Bordeaux." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 454 rapportée par M. Deschamps. Département des Basse-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Changement de carrière pour extraire la pierre pour les pont d'Auriac et Gabas, route numéro 154." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 455 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine. "Observations relatives au redressement des pentes de la rue Soliveau." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 456. Département de Saône-et-Loire. "Réparation du radier du pont de Pontanevaux et de 5 aqueducs sur la route numéro 7." Avis rendu le 24 mai 1815.
- Affaire n° 457 rapportée par M. Céard. Département de l'Isère. "Enrochement en augmentation à la digue de Rogaray sur l'Isère." Avis rendu le 31 mai 1815. Observations : Voir le numéro 424.
- Affaire n° 458. Département de la Mayenne. "Observations de monsieur l'ingénieur en chef sur le service des Ponts et Chaussées." Avis rendu le Monsieur Bérigny a fait un rapport à monsieur le directeur général sur cette affaire le 30 mai.
- Affaire n° 459 rapportée par M. Drappier. Département de l'Allier. "Pont projeté par le sieur Ringuet sur le Cher pour remplacer le bac des Isles." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 460 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Le sieur Adeline demande à réunir les chutes de deux moulins sur le ruisseau du Houlme." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 461 rapportée par M. Cahouet. Département de la Gironde. "Projet général du pont de Bordeaux." Avis rendu le 24 mai 1815. Observations : Voir le numéro 398.
- Affaire n° 462 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne, Oise et Yonne. "Règlement pour le curage des rivières de ces départements." Avis rendu le 7 juin 1815 . Observations : Voir le numéro 139.
- Affaire n° 463 rapportée par M. Céard. Département du Montblanc. "Augmentation des dépenses pour les travaux de la route numéro 7 entre la Grotte et le bourg des Echelles." Avis rendu le 31 mai 1815.
- Affaire n° 464 rapportée par M. Roussigné. Département du Pas-de-Calais. "Projet d'un pont à bascule dans la traverse de Saint-Pol, route numéro 17 de Paris à Dunkerque." Avis rendu le 7 juin 1815.
- Affaire n°464 bis. Département des Bouches-du-Rhône. "Mémoire de M. Sigaud sur un projet de pont tournant sur ponton pour le canal de riveneuve, à Marseille." Avis rendu le 24 mai 1815. Observations : "Voir le n°49."
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/23, 27e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées (pour les avis rendus jusqu'au 6 mai 1815).
- F/14/10912/24, 28e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées (pour les avis rendus à partir du 10 mai 1815).
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