Inventaire d'archives : Conseil général des ponts et chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de janvier 1814 à juin 1817.
Contenu :
Le registre tenu de janvier 1814 à juin 1817 présente la liste chronologique de l'ensemble des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées.
Sont indiqués, par ordre numérique d'enregistrement, les noms des rapporteurs, les départements concernés par les affaires, le numéro d'ordre des affaires, leur intitulé, ainsi que les dates d'entrée au secrétariat, de sortie et de l'avis du Conseil. Des observations peuvent compléter ces informations.
L'indication de la date de l'avis du Conseil permet de se reporter ensuite aux registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées. La période couverte par le présent registre concerne ainsi les registres des délibérations conservés aux Archives nationales sous les cotes F/14/10912/20 à F/14/10912/29 dont le détail est présenté dans l'inventaire des archives du Conseil général des ponts et chaussées.
Cote :
F/14/11041/91
Publication :
Archives nationales, France.
2017
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
En application des dispositions de l'article R. 212-3 du Code du Patrimoine, ce document est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
En application du règlement de la salle de lecture du site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre.
Ressources complémentaires :
F/14/10912/20 à F/14/10912/29 : registres des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées :
- F/14/10912/20, 24e registre (2 octobre 1813 - 26 janvier 1814).
- F/14/10912/21, 25e registre (2 février 1814 - 3 août 1814).
- F/14/10912/22, 26e registre (10 août 1814 - 4 janvier 1815).
- F/14/10912/23, 27e registre (11 janvier - 6 mai 1815).
- F/14/10912/24, 28e registre (10 mai 1815 - 27 septembre 1815).
- F/14/10912/25, 29e registre (4 octobre 1815 - 24 janvier 1816).
- F/14/10912/26, 30e registre (31 janvier 1816 - 7 juin 1816).
- F/14/10912/27, 31e registre (14 juin 1816 - 5 novembre 1816).
- F/14/10912/28, 32e registre (8 novembre 1816 - 25 mars 1817).
- F/14/10912/29, 33e registre (28 mars 1817 - 5 juillet 1817).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056595