Document d'archives : Affaires soumises en juin 1815.
Contenu :
- Affaire n° 523 rapportée par M. Roussigné. Département du Pas-de-Calais."Moulin du sieur Foulon sur la rivière de Nielles à Nielles-les-Blequin." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 524 rapportée par M. Carron. Canal du Centre."Réparation et entretien de ce canal pendant le chomage de 1815." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 525. Département du Gard."Travaux en augmentation exécutés à la digue qui joint le pont de Beaucaire à celui de Tarascon." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 526. Département du Nord."Dépenses faites pour retirer un bateau échoué dans l'Escaut, près l'écluse de la Folie." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 527. Département du Finistère."Pavage des rues Duguay-Trouin et de Siam dans la ville de Brest." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 528. Département des Vosges."Réparation du grand pont de Pouxeux, route départementale de Lunéville à Remiremont." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 529 rapportée par M. Céard. Département du Montblanc."Réclamation du sieur Jean Vanny, entrepreneur d'une rectification de la route numéro 7 près les rochers de la Grotte." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 530 rapportée par M. Rolland. Département du Var."Réparation du pont de Sillans sur la Bresque, route départementale de Draguignan à Barjols." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 531 rapportée par M. Defougères. Département de l'Aude."Reconstruction du pont communal de la Baffe à Castelnaudary." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 532 rapportée par M. Defougères. Département du Tarn-et-Garonne."Réclamation du sieur Gleyse, entrepreneur du pont de la pointe d'Aveyron sur la route numéro 147." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 533 rapportée par M. Leclère. Département de la Vendée."Projets des ponts de Pontabert et de Thésan sur la route non classée de Napoléon à Beauvoir." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 534 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne."Projet de la partie de la route départementale de Verneuil à Granville entre Argentan et Vire." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 535 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne."Projets des ponts de Vignerale, de pont Blutel et d'Ecouché sur la partie de route ci-dessus indiquée." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 536 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne."Confection des lacunes du Mont-Margentin et de Bazeilles sur la route numéro 182. Voir les numéros 1289 de 1835, 712 de 1837 ." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 537 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche."Réclamation contre la direction arrêtée pour le route numéro 194 dans la traverse de Thorigny." Avis rendu le 21 juin 1815. Observations : Réuni au numéro 556.
- Affaire n° 538 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Redressement de la traverse du bourg de Gennes, route départementale numéro 2 de Craon à Sablé." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 539 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Redressement de la traverse du bourg de Bazouges, même route que ci-dessus." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 540 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Redressement du faubourg de Craon du côté de Château-Gonthier, même route." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 541 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Redressement de la traverse du bourg de Grez-en-Bouëre, même route." Avis rendu le 21 juin 1815.
- Affaire n° 542 rapportée par M. Le Père. Canal d'Orléans."Projet de décharge de fond pour l'écoulement du trop plein du bief de partage." Avis rendu le 21 juin 1815 . Observations : Voir le numéro 504.
- Affaire n° 543 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine."Réclamation des sieurs Dethan et L'Ecluse, entrepreneurs de la voûte du souterain du canal de Saint-Maur." Avis rendu le 28 juin 1815.
- Affaire n° 544 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Projet d'un ponton, gué de la Haye traversaine sur la rivière de Colmont, route numéro 182." Avis rendu le 28 juin 1815.
- Affaire n° 545. Département de la Sarthe."Réparation du pont d'Yvré sur l'Huisne, route numéro 26 de Paris à Nantes." Avis rendu le 28 juin 1815.
- Affaire n° 546. Objet général."Projet d'une machine propre à détruire les ponts de bateaux (par monsieur Candebet)." Avis rendu le 28 juin 1815.
- Affaire n° 547 rapportée par M. Céard. Département de la Loire."Projet de la partie de la route de Roanne au Rhône, entre Recorbet et Balbigny." Avis rendu le 12 juillet 1815 . Observations : Voir le numéro 1248 de 1821.
- Affaire n° 548 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche."Rectification de la route ci-dessus dans la traverse d'Audance et à ses abords. Voir les numéros 146 de 1826 et 817 de 1829." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 549 rapportée par M. Carron. Département de la Saône-et-Loire."Reconstruction et réparation des 34 pontceaux, route départementale de Verdun à Lons-le-Saulnier." Avis rendu le 12 juillet 1815. Observations : Voir le numéro 1167 de 1822.
- Affaire n° 550 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne."Projet rectifié de la reconstruction du pont de Gué à Pont, route impériale numéro 13." Avis rendu le 12 juillet 1815. Observations : Voir le numéro 1167 de 1822.
- Affaire n° 551 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Elargissement du pont de Château-Gonthier et des traverses des routes impériale numéro 182 et départementale numéro 2." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 552 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne."Plan général de rectification des traverses municipales de Château-Gonthier." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 553 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe."Projet rectifié de la traverse de Mamers et de la côte de Poudreuse, route numéro 175." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 554 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe."Réclamation du sieur Boitard-Clouet, entrepreneur de la route numéro 178 de Tours à Caen." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 555. Département de la Marne."Renseignements relatifs au projet du pont Rouge, route numéro 39 de Paris à Vitry-le-François." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 556. Département de la Manche."Direction de la route numéro 194 de Cherbourg à Vire demandée par les habitants de Thorigny." Réuni au dossier numéro 537.
- Affaire n° 557. Département des Vosges."Projet d'un mur de perré en aval du pont de Saint-Diez sur la Moselle." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 558 rapportée par M. Roussigné. Département de l'Oise."Réclamation du sieur Leblond, entrepreneur du pont de Saint-Maixence." Avis rendu le 12 juillet 1815.
- Affaire n° 559 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord."Remise en activité du moulin de la Mothe sur la Scarpe à Saint-Amand au sieur Massé. Voir les numéros 896 et 982 de 1816 et 1054 de 1823." Avis rendu le 19 juillet 1815.
- Affaire n° 560 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]."Réclamation contre l'acquéreur des moulins d'Harfleur près le Havre." Avis rendu le 19 juillet 1815.
- Affaire n° 561 rapportée par M. Hageau. Département de Seine-et-Marne."Fixation des points d'eau des moulins sur la Thérouanne." Avis rendu le 19 juillet 1815.
- Affaire n° 562 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]."Changement proposé au moulin dit de Sainte-Barbe au sieur Choisnel, subsitué au sieur Midel, situé sur la rivière de Cailly à Maromme pour le transformer en filature de coton. Voir le numéro 1197 de 1835." Avis rendu le 19 juillet 1815.
- Affaire n° 563. Département du Nord."Ouvrages supplémentaires au pont de Looz sur le canal de la Haute-Deule." Avis rendu le 12 juillet 1815.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/24, 28e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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