Document d'archives : Affaires soumises en décembre 1815.
Contenu :
- Affaire n° 921. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 104, section de Limony à Saint- Peray." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 922. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 104, section de Saint-Peray à Meysse." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 923. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 104, section de Meysse à l'Ardèche." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 924. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 121, section unique de Barjac à la Rousse." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 925. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 122, section de Viviers à Aubenas." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 926. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 122, section d' Aubenas à Pradelles." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 927. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 123, section du Pape au pont de Mars." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 928. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 124, section du Rhône à Aubenas." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 929. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 124, section d' Aubenas à Saint-André de Crusières." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 930. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 124, partie entre la maison du maréchal et la rivière de Layres." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 931. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 125 cantons n°46 et 47." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 932. Département de l' Ardèche. "Réparations d'entretien sur la route n° 126, section unique de la Bastide à la Verrune [La Vérune]." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 933. Département de la Somme. "Pavage dans les rues et places de la ville d'Amiens." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 934 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. "Alignement du Sieur Bret dans la traverse d'Orival route départementale n°2 de Couronne [Grand-Couronne] à Elbeuf." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 935 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Alignement des héritiers Jolimet dans la traverse de la Chapelle-Gauthier route départementale n°3." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 936 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Demande du Sieur Basset en reconstruction d'une barraque près le pont de Choisy [Choisy-le-Roi]." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 937 rapportée par M. Roussigné. Canal d'Ille et Rance. "Projets d'un reversoir en canal, d'un déversoir correspondant, et des ponts d'Ille, de Saint-Médard et de Saint-Germain sur la rivière D'ille entre l'écluse d'Ille et celle de Saint-Germain." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 938. Département de Saône-et-Loire. "Observations de Monsieur l'Ingénieur en chef relatives aux travaux du chemin de hallage de la Seille." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 939 rapportée par M. Le Clère. Département de la Charente-inférieure [Charente-Maritime]. "Nouvelles pièces relatives au réglement de compte de l'entrepreneur des digues de l'Isle de Ré ." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 940 rapportée par M. Hageau. Canal du Midi. "Modification du projet de recreusement du contre canal de Bram et de la dérivation de la Prouille [La Preuille]." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 941 rapportée par M. Roussigné. Département de l' Ille-et Vilaine. "Réparation du déversoir de la Boissière sur la rivière de Vilaine." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 942 rapportée par M. Deschamps. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Moulin projetté par le Sieur Paulin Salanoubat sur le Ruisseau D'Arbeillat à Accous." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 943 rapportée par M. Hageau. Département de l' Aude. "Roue à aubes et à aujets [augets] projettée par le Sieur Birst sur l'aude près Carcassonne pour arroser ses propriétés." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 944 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. "Réclamations contre les moulins du Sieur Tavernier sur une dérivation de la Bresle à Blangy [blangy-sur-Bresle]." Avis rendu le 9 décembre 1815. Observations : "voir le n°148 de 1834."
- Affaire n° 945. Département de l' Eure. "Second examen du moulin projetté par le Sieur Turgis sur la Risle à Pontaulon [Pont-Authou]." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 946. Département de Saône-et-Loire. "Projet d'une rampe d'abordage pour le port de Digoin sur la Loire." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 947. Département du Tarn. "Réparations des rampes des bacs de Lille [Lisle-sur-Tarn] et de Rabastens sur le Tarn." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 948. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet d'une cale d'abordage au passage du Mas-Grenier sur la Garonne." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 949. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Nouveau projet d'un chemin pour le passage des voitures au bac de Chateau Arnoux [Château-Arnoux-Saint-Auban] sur la Durance." Avis rendu le 6 décembre 1815.
- Affaire n° 950 rapportée par MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Drappier, Bérigny. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Réclamation du Sieur Laborde entrepreneur des travaux de la Barre de Bayonne." Avis rendu le 9 décembre 1815. Observations : "voir le n°887."
- Affaire n° 951 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Réparation du pont de charpente sur l'Ill à Graffenstaden [Illkirch-Graffenstaden]." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 952. Département de Saône-et-Loire. "Réparation du pont de Marmagne sur le ruisseau du Poulot [le Pontot] route n°98." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 953. Département de Tarn-et-Garonne. "Reconstruction du pont de Bartholome sur un affluent de la Tauge, route départementale n°1." Avis rendu le 9 décembre 1815.
- Affaire n° 954. Département du Pas-de-Calais. "Réparations pour les signaux et l'éclairage du Fort rouge de Calais." Avis rendu le 13 décembre 1815.
- Affaire n° 955 rapportée par M. Deschamps. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Moulin projeté par le Sieur Jeayhors sur le ruisseau Laysa à Lamayou." Avis rendu le 13 décembre 1815.
- Affaire n° 956 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Moulin construit sans autorisation par le Sieur Cursaycaitet sur le ruisseau du Turc à Ponteux [Pontex-les-Forges]." Avis rendu le 13 décembre 1815.
- Affaire n° 957 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Val-d'Oise]. "Réclamation du Sieur Fradin ancien entrepreneur du pont de Bezons." Avis rendu le 13 décembre 1815.
- Affaire n° 958 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Val-d'Oise]. "Réclamation des Sieurs Lapie et Fradin anciens entrepreneurs du pont de Bezons." Avis rendu le 13 décembre 1815.
- Affaire n° 959 rapportée par M. Gayant. Département du Pas-de-Calais. "Rétablissement du moulin Sauchi-Cauchi sur la Gache (projetté par le Sieur Fremery)." Avis rendu le 13 décembre 1815. Observations : "sans lettre d'envoi, Monsieur Gayant l'a apporté lui-même à la séance."
- Affaire n° 960 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. "Réclamation du Sieur Gignoux entrepreneur du pont de Rouen." Avis rendu le 13 décembre 1815. Observations : voir le n°894
- Affaire n° 961. Département de la Drôme. "Demande du Sieur Jandasse, pour établir un péage sur le pont de bateaux établi à Valence. Route n°8." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 962 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Indemnité à la veuve Lesfenètres pour démolition de maison à Mont-de-Marsan route n°11." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 963 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Indemnité au Sieur Vives pour cession de terrain dans la traverse de Mont-de-Marsan route n°11." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 964 rapportée par M. Dubois-Dessauzais. Département de l' Aube. "Projet rectifié de la reconstruction du pont de Valmillon route n°22." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 965. Département de la Manche. "Projet rectifié de la traverse du village de Sourdeval, route royale de troisième classe n°197." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 966. Département de la Meuse. "Projet rectifié du grand pont de Fains [Fains-Véel] sur l'Ornain. Route départementale n°4 de Vitry-le-François à Bar-sur-Ornain [Bar-le-Duc]." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 967 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Indemnité à la dame Drouet pour cession de terrain dans la traverse de Neuilly-le -Vendin, route départementale n°5." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 968 rapportée par M. Bouessel. Département de l' Orne. "Redressement et rectification des routes n°13, 158 et 175 dans la traverse d'Alençon." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 969. Département du Pas-de-Calais. "Construction de deux bacs pour les passages de Saint-Nicolas et de Wess sur le canal de Saint-Omer à Calais." Avis rendu le 20 décembre 1815. Observations : "voir le n°544 de 1833."
- Affaire n° 970 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Moulin projetté par le Sieur Claverie sur une dérivation du Laudon à Sainte-Colombe." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 971 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Ouvrages en augmentation au pont provisoire de Trilport." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 972 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. "Réclamation du Sieur Gignoux entrepreneur du pont des Invalides." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 973 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. "Projet rectifié des réparations à faire sur la route départementale de Couronne [Grand-Couronne] à Elbeuf dans la traverse d'Orival." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 974 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. "Projet rectifié du pont de Coémont sur le Loir route n°178." Pas d'avis rendu. Observations : "envoyé à Messieurs Gayant, Cahouet et Le Père voir le n°388 du registre de 1816."
- Affaire n° 975. Département du Jura. "Mémoire des héritiers de l'entrepreneur Girardon relatif aux réclamations de cet entrepreneur." Pas d'avis rendu. Observations : "envoyé à Monsieur Drappier pour être réuni au dossier n°793."
- Affaire n° 976. Département du Lot. "Construction d'une barque pour le passage de la Dordogne à Meironne [Meyronne]." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 977 rapportée par M. Deschamps. Département du Lot-et-Garonne. "Réclamations contre les moulins de Sorbet, Bapaume et Nérac sur la Baïze [la Baïse]." Avis rendu le 20 décembre 1815.
- Affaire n° 978 rapportée par M. Bouessel. Département de l' Orne. "Moulin du Sieur Heudiard sur le ruisseau de Gisne [La-Gine] à Carneille [Athis-Val de Rouvre] (reconstruction)." Avis rendu le 20 décembre 1815. Observations : "voir ci-après les n° 676 et 834 de 1816."
- Affaire n° 979. Département de la Vienne. "Ouverture d'une partie de la route n°171 sous les murs du parc de Blossac à Poitiers." Avis rendu le 20 décembre 1815. Observations : "le dossier a été remis dans les bureaux à l'issue de la séance."
- Affaire n° 980. Département du Bas-Rhin. "Réparation du pont en bois sur la Sourbach route n°81." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 981 rapportée par M. Bouessel. Département de la Somme. "Réparations du pont de Douriot les Airaines route Royale n°1." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 982. Département de la Somme. "Réparations des ponts de l'hotel-Dieu, du bassin de Béquerelles et de l'esplanade sur la route n°17 dans la traverse d' Amiens." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 983. Département de la Somme. "Réparation du pont de Chennes, de celui de Piennes [Piennes-Onvillers] et des trois ponts du faubourg de Ham route n°40 arrondissement d'Amiens." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 984. Département de la Sarthe. "Nouvelles pièces relatives à la réclamation du Sieur Couet entrepreneur de la route Départementale n°4 ." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 985 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine. "Restauration définitive du pont de Crou route n°1 de Paris à Calais." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 986 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Concession au Sieur Nicolle d'une partie de l'ancien chemin de Coutances à Granville." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 987 rapportée par M. Cahouet. Département de l' Eure. "Moulin projeté par le Sieur Hocquerel sur le ruisseau de Montigny à Saint-Marcel." Avis rendu le 27 décembre 1815.
- Affaire n° 988 rapportée par MM. Drappier, Cahouet, Le Père. Département du Jura. "Réclamation du Sieur Girardon entrepreneur de grosses réparations sur la route n°101." Avis rendu le 27 décembre 1815. Observations : "voir le n°793."
- Affaire n° 989 rapportée par MM. Hageau, Cahouet, Roussigné. Département de l' Hérault. "Réclamation contre la pêche de la bordigue de Cette." Avis rendu le 27 décembre 1815. Observations : "voir le n°864."
- Affaire n° 990 rapportée par M. Defougères. Département des Bouches-du-Rhône. "Elargissement des quais de Marseille coté de vieille ville (projet rectifié)." Avis rendu le 3 janvier 1816. Observations : "Divers changemens apportés par le conseil dans la rédaction de son avis ont retardé le renvoi de cette affaire."
- Affaire n° 991. Département du Rhône. "Réparation d'un perré sur le Rhône en aval du pont Morand à Lyon." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 992. Département de la Sarthe. "Réparation d'un des bajoyers du perthuis [pertuis] de Chaoué sur la Sarthe." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 993. Département du Nord. "Renseignemens relatifs au projet de rechange de bouées dans la rade de Dunkerque." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 994. Canal de Nantes à Brest. "Renseignemens relatifs aux contrefossés du point de partage de bout de bois." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 995. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Réparation d'une partie de la route n°137 sur une longueur de 2761 mètres." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 996 rapportée par M. Carron. Département de l' Isère. "Reconstruction du pont de la Cleyta sur la Jonche route départementale de La-Mure à Mens." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 997 rapportée par M. Deschamps. Département de la Dordogne. "Reconstruction du pont de la cité sur la rivière de l'Isle près Périgueux route n°107." Avis rendu le 10 janvier 1816.
- Affaire n° 998. Département de l' Indre et Loire. "Reconstruction du pont de l'hopital à Beaulieu route départementale n°4." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 999 rapportée par M. Le Père. Département de l' Yonne. "Alignement des traverses de Briénon [Brienon-sur-Armançon] route royale n°6 et départementale n°4." Avis rendu le 3 janvier 1816.
- Affaire n° 1000 rapportée par M. Roussigné. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Concession de terrain au Sieur Perray sur la route n°26 commune du Cellier." Avis rendu le 10 janvier 1816.
- Affaire n° 1001 rapportée par M. Roussigné. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Réparation des chemins vicinaux de la ville de Nantes." Avis rendu le 10 janvier 1816.
- Affaire n° 1002. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Conservation d'une fontaine sur l'accottement de la route n°157 près de Nantes." Avis rendu le 10 janvier 1816.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/25, 29e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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