Document d'archives : Affaires soumises en août 1814.
Contenu :
- Affaire n°541 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet de réparation à la levée de Limay, route n°14." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°542 rapportée par MM. Roland, Tarbé de Vaux-Clairs et Céard. Département du Rhône. "Réclamation du sieur Gastaldi, entrepreneur des travaux perrache à Lyon." Avis rendu le 17 août 1814. Observations : "Voir le n°408."
- Affaire n°543 rapportée par MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Cahouet et Gayant relatives à des mesures générales. "Projet de décret sur la police de roulage." Avis rendu les 3 et 10 août 1814. Observations : "M. Tarbé de Vaux-Clairs ayant repris le rapport de la commission pour le faire imprimer, le dossier est resté au secrétariat jusqu'au 26 janvier 1815."
- Affaire n°544 rapportée par M. Cahouet. Département de l'Eure. "Moulin du sieur Leroi de Livet sur la rivière de Rille à Pontaudemer. Voir le n°356 de 1830." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°545 rapportée par M. Cahouet. Département de l'Aisne. "Dessèchement des marais de Laon." Avis rendu le 10 août 1814. Observations : "Renvoyé à MM. Roland, Tarbé de Vaux-Clairs et Cahouet. Voir le n°594."
- Affaire n°546 rapportée par M. Le Clère. Département des Deux-Sèvres. "Redressement de la traverse de Rohan-Rohan [Frontenay-Rohan-Rohan] route n°12." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°547. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Moulin projeté par le sieur Lucas sur la rivère de Ry." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°548. Département de l'Ardèche. "Réparation aux abords du bac de Theil sur la Rhône." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°549. Département de l'Ain. "Reconstruction du bac du port de Lagneux sur le Rhône." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°550. Département de la Manche. "Construction d'une chaussées d'empierrement sur le chemin vicinal n°34." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°551. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Pavage de la rue de la Rigole à Elbeuf." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°552. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. "Pavage à exécuter dans plusieurs rues de la ville de Pontoise." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°553. Département du Nord. "Pavage de différentes rues de la ville de Cambray [Cambrai]." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°554. Département de Saône-et-Loire. "Projet rectifié d'alignement dans la traverse de Chalons [Châlons-en-Champagne]." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°555. Département de l'Ardèche. "Projet d'un enrochement au nouveau quai de Tournon sur le Rhône." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°556. Département du Cantal. "Réparation de l'avenue et des parapets du pont de Vareillettes [Varillettes]. Route n°10." Avis rendu le 10 août 1814.
- Affaire n°557 rapportée par M. Deschamps. Département de la Gironde. "Observations sur le pont de Bordeaux." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°558 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche. "Réparation et construction neuves sur la route n°122." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°559 rapportée par M. Deschamps. Département de Lot-et-Garonne. "Ouvrages à exécuter sur cinq routes départementales." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°560. Département du Gard. "Ouverture d'une tranchée sur les graviers de l'Isle de Beaucaire." Pas d'avis rendu. Observations : "renvoyée comme non avenue."
- Affaire n°561. Département de Lot-et-Garonne. "Urgent. Reconstruction du bac du port Saint-Marie sur la Garonne." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°562. Département de Saône-et-Loire. "Réparation du pontceau de Vanchereuil route n°97." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°563. Département du Calvados. "Réparation du chemin de Blan allant de Vire [Vire-Normandie] à Tinchebray [Tinchebray-Bocage]." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°564 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Réparation du pont de Marq-en-Baroeul [Marcq-en-Barœul], route n°18." Avis rendu le 24 août.
- Affaire n°565 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Reconstruction de la coûte du pont de Tressin route n°54." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°566 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Alignement du sieur Lelong dans la grande rue de Rosoy [Rozay-en-Brie]." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°567 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. "Projet d'un boulevard entre la place Mazas et la barrière du Trône." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°568 rapportée par M. Deschamps. Département de la Gironde. "Demande d'un canot pour le service de la rade de Bordeaux." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°569 rapportée par M. Deschamps. Département de Lot-et-Garonne. "Reconstruction de 37 ponts de halage sur les affluents du Lot." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°570 rapportée par M. Drappier. Département des Bouches-de-l'Escaut. "Réclamation du sieur Lainé entrepreneur du dévasement du port de Middelbourg." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°571 rapportée par M. Drappier. Département des Bouches-de-l'Escaut. "Réclamation des sieurs Lainé et Lefebvre, entrepreneurs des ports de Flessingue et Veere." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°572. Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime]. "Réparationx aux ports de Saint-Martin [Saint-Martin-en-Ré] et de La Flotte, île de Ré." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°573. Département de l'Oise. "Reconstruction du bac et du bachot de Saint-Leu et du bachot de Précy-sur-l'Oise." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°574. Département du Doubs. "Réparation sur la route n°91 de Moulins à Bâle." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°575. Département du Doubs. "Réparation sur la route n°101 de Lyon à Strasbourg." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°576. Département du Doubs. "Réparation sur la route n°85 de Saint-Dizier à Lausanne." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°577. Département du Jura. "Réparation sur la route départementale n°8 de Saint-Claude à Lyon." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°578 rapportée par M. Liard. Département du Jura. "Projet d'un mur de revêtement sur la partie de la route n°6 nommée la Culée de Vaux." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°579 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Reconstruction d'un aqueduc et réparation d'un pontçeau, route départementale n°2." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°580. Département de la Sarthe. "Travaux en augmentation à l'arche de la Sauvardière. Route n°177." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°581 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet d'une patte d'oie au boulevard de la Reine à Versailles." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°582 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de l'Aube. "Réparation du pont de Brantigny sur le ruisseau du Doyer. Route n°79." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°583. Département du Jura. "Urgent. Reconstruction du pont de Coges sur la route départementale n°2 de Chalons [Chalons-en-Champagne] en Suisse." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°584 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Hauts-de-Seine]. "Continuation des travaux du pont de Sèvres en 1814." Avis rendu le 17 août 1814.
- Affaire n°585 rapportée par MM. Lémandé, Liard et Tarbé de Vaux-Clairs. Département de la Lozère. "Travaux sur la route départementale n°8 de Florac à Saint-Jean-de-Bruel." Avis rendu le 24 août 1814. Observations : "Voir le n°484."
- Affaire n°586. Département du Calvados. "Reconstruction du bac de Colombelle sur l'Orne." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire en°587. Département du Calvados. "Réparation du bac de Mondeville sur l'Orne." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°588 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Reconstruction des moulins des sieurs Chabasseux et Boivin au pont de Lagny [Lagny-sur-Marne]." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°589 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Réparation des chaussées vicinales de Marly [Marly-les-Valenciennes]." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°590 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Restauration du pavé de la commune de Séclin." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°591 rapportée par M. Carron relative au canal d'Arles. "Décompte définitif du sieur Granon, entrepreneur d'une partie de ce canal." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°592. Département de l'Ain. "Perfectionnement de la levée devant le port de By sur la Saône." Avis rendu le 24 août 1814.
- Affaire n°593 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs. Département de la Marne. "Réparation du pont des Judes sur la Marne à Vitry-le-François." Avis rendu le 24 août 1814. Observations : "Apporté à M. Tarbé de Vaux-Clairs sans lettre d'envoi."
- Affaire n°594 rapportée par MM. Roland, Tarbé de Vaux-Clairs et Cahouet. Département de l'Aisne. "Dessèchement des marais de Laon." Avis rendu le 31 août 1814. Observations : "Voir le n°545."
- Affaire n°595. Département de l'Ardèche. "Projet du pontçeau du Mouret, route n°100 de Roanne au Rhône." Avis rendu le 31 août 1814.
- Affaire n°596 rapportée par M. Le Père. Département d'Indre-et-Loire. "Réclamation du sieur Perrault, fermier du péage du pont d'Amboise." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°597. Département de l'Oise. "Restauration du pont de Francport sur l'Aisne." Avis rendu le 31 août 1814.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/21, 25e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées (pour les avis rendus jusqu'au 3 août 1814).
- F/14/10912/22, 26e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées (pour les avis rendus à partir du 10 août 1814).
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