Document d'archives : Affaires soumises en septembre 1814.
Contenu :
- Affaire n°598. Département de la Gironde. "Nouvel examen du projet d'une cale au port de Blaye sur la Gironde." Avis rendu le 8 septembre 1814. Observations : "voir le n°522."
- Affaire n°599. Département du Nord. "État des dépenses faites pour établir des poutrelles à l'écluse de Marchiennes sur la Scarpe." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°600. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. "Réparation du chemin de halage de la Seine à Argenteuil." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°601 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Ouvrages exécutés en augmentation au pont de Marcq en Bareuil [Marcq-en-Barœul]." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°602 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Alignement du sieur Sauterau à Rosoy [Rozay-en-Brie], route départementale n°8 de Paris à Sézanne." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°603 rapportée par M. Demetz. Département du Cantal. "Projet d'un pont dans le faubourg des Carmes à Aurillac, route n°140." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°604 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Rétablissement du pont de Romans surl'Isère. Route n°111." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°605 rapportée par M. Dupuys-Dessauzais. Département de l'Aube. "Projet d'un pont provisionnel sur la Seine à Nogent [Nogent-sur-Seine]. Route n°22." Pas d'avis rendu. Observations : "Le dossier a été repris à la séance par M. De Chambine pour le compléter."
- Affaire n°606 rapportée par M. Dupuys-Dessauzais. Département de la Marne. "Restauration du pont d'Epernay sur la Marne, route n°44." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°607. Département de Tarn-et-Garonne. "Nouvel examen du projet de l'écluse de Corbarieux sur le Tarn. Voir l'avis du Conseil du 30 mai 1814 ci-dessus n°417 et le n°943 de 1829." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°608. Département de la Seine [Hauts-de-Seine]. "Projet de gargouilles en fonte pour l'écoulement des eaux du pont de Sèvres." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°609. Département des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]. "Extirpation de rochers au port de Binic." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°610. Département du Tarn. "Projet d'une barque pour le bassage du bac d'Ambres sur l'Agout." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°611. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Reconstruction du bac de Bry-sur-Marne." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°612 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de l'Aube. "Reconstruction du pont de Val-Milon route n°22." Avis rendu le 8 septembre 1814.
- Affaire n°613 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Réparation du pavé de plusieurs rues de Strasbourg." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°614 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Reconstruction du pont du l'Ill, près le palais royal de Strasbourg." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°615 rapportée par M. Six. Département du Haut-Rhin. "Réparation du pavé du faubourg de Bâle à Colmar." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°616 rapportée par M. Carron. Département du Jura. "Reconstruction du pont de la pile sur la rivière d'Ain." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°617 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Raccordement de la chaussée d'Ingouville avec la nouvelle porte du Havre." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°618 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Réclamation du sieur Gaugain, entrepreneur d'une partie de la route départementale de Saint-Lô à Joigny." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°619 rapportée par M. Le Clère. Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime]. "Projet rectifié d'un pont sur la Nie, route n°159 de Périgueux à la Rochelle." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°620 rapportée par M. Gayant relative au canal de Saint-Quentin. "Urgent. Projet de corrois dans le bief d'Omissy et d'approfondissement du contrefossé." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°621 rapportée par M. Cahouet. Département de l'Eure. "Usine à préparer la laine projetée par le sieur Mignot sur l'Andelle à Pont-Saint-Pierre." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°622 rapportée par M. Bouessel. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Usine à laine projetée par la veuve Yvart sur la Bresle à Aumale." Avis rendu le 26 octobre 1814.
- Affaire n°623 rapportée par M. Le Père. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Projet de démolition de la digue en amont du pont de Toussaint." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°624 rapportée par M. Le Clère. Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime]. "Contestation relative au chantier de construction du port de la Rochelle." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°625 rapportée par M. Céard. Département de l'Isère. "Prolongation de la rampe d'abordage du bac de Vienne sur le Rhône." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°626. Département de Lot-et-Garonne. "Amélioration du passage de Layrac sur la Garonne." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°627. Département de l'Ardèche. "Réparation du chemin qui condtui au bac de Beauchatel [Beauchastel] sur l'Erieux [Eyrieux]." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°628. Département du Puy-de-Dôme. "Reconstruction des bacs de Jose et de Mirefleurs sur l'Allier." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°629. Département des Bouches-de-l'Escaut. "Remboursement des frais de voyage des experts Depaux et Wel." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°630. Département du Pas-de-Calais. "Rétablissement du marchepied de l'écluse de Brebières sur la Scarpe." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°631. Département du Nord. "Reconstruction de l'avant-pont du pont tournant de Mortagne sur l'Escaut. Voir ci-après le n°1397 et le n°190 et 1819." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°632. Département du Bas-Rhin. "Prolongement de l'épi de bordage sur le Rhin au canton de Glaserswoerth." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°633. Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime]. "Réparation des amers et balises du quartier maritime de Royans." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°634. Département de la Charente. "Reconstruction d'une partie de la digue entre l'écluse et le moulin de Saint-Cibard [Saint-Cybard]." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°635. Département de l'Aisne. "Urgent. Réparation de quatre ponts aux abords de la ville de Laferre [La Fère]." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°636. Département de l'Aisne. "Projet de garde-fous sur trois ponts de halage de l'Oise." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°637 rappportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Reconstruction d'un pont entre Laneuville [Laneuville-sur-Meuse] et Stenay, route n°47." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°638 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de l'Aube. "Reconstruction du pont Hubert sur la Seine, route n°95." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°639. Département de l'Ain. "Réparation de ponts sur les routes n°3, 7, 8 et 9 et entretien de la route départementale n°2." Avis rendu le 14 septembre 1814.
- Affaire n°640 rapportée par M. Six. Département du Haut-Rhin. "Décompte du sieur Jourdain, entrepreneur du pont d'Humingue." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°641 rapportée par M. Demetz. Département de l'Aveyron. "Réclamation relative au classement de la route n°141." Pas d'avis rendu. Observations : "Renvoyé M. Vallot pour joindre son travail sur le nouveau classement des routes."
- Affaire n°642. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Rétablissement des vannes de Malvoisine sur Andelle." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°643. Département de la Corse. "Urgent. Réparation d'ouvrages d'art aux ports de Bastia et d'Ajaccio." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°644. Département du Tarn. "Reconstruction d'une barque pour le passage de Brens sur le Tarn." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°645. Département de la Meuse. "Urgent. Reconstruction du pont de la Morte-Meuse, route départementale de Bar-le-Duc à Longuyon." Avis rendu le 21 septembre 1814.
- Affaire n°646. Département de l'Aisne. "Construction et réparation de bacs sur la rivière de Marne." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°647. Département de l'Aisne. "Réparation des bacs de Vic [Vic-sur-Aisne], Pommiers, Pasly, Soissons, Missy [Missy-sur-Aisne] et Vailly [Vailly-sur-Aisne] sur l'Aisne." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°648 rapportée par M. Bouessel. Département du Calvados. "Travaux de dessèchement de la vallée de la Dive." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°649 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. "Réparation de l'arche marinière du pont de Pontoise. Voir le n°983 de 1816." Avis rendu le 28 septembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi."
- Affaire n°650 rapportée par M. Demetz. Département de la Creuse. "Usine des sieurs Ponsat sur la rivière du Thaurion, commune de Chavanat." Avis rendu le 26 octobre 1814.
- Affaire n°651 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne. "Moulin projeté par le sieur Vandorne sur le ruisseau de Couillandre à Bréel." Avis rendu le 26 octobre 1814.
- Affaire n°652. Département de la Haute-Saône. "Reconstruction et réparation de bacs sur les rivières de Saône et de l'Ognon." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°653. Département de la Côte-d'Or. "Projet d'une colonne d'indication à l'embranchement des routes n°92 et départementale n°3." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°654. Département de Seine-et-Oise [Val-de-Marne]. "Indemnité due à Mme la Duchesse de Montebello relative au pont de Maisons [Maisons-Alfort]." Avis rendu le 19 octobre 1814.
- Affaire n°655 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Urgent. Reconstruction du pont de Trilport sur la Marne." Avis rendu le 28 septembre 1814. Observations : "L'avis a été signé séance tenante."
- Affaire n°656 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Urgent. Reconstruction du pont de Trottebec à l'entrée de Cherbourg route n°14." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°657 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de l'Aube. "Réparation du pont de Saint-Quentin sur un bras de la Seine à Troyes." Avis rendu le 5 octobre 1814.
- Affaire n°658 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Reconstruction du pont sous la levée de Chalaine, à Vaucouleurs, route n°79." Avis rendu le 5 octobre 1814.
- Affaire n°659. Département de la Sarthe. "Travaux en augmentation au pont Ysoir surla Sarthe au Mans." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°660. Département de la Seine [Paris]. "Réparation de l'estacade de l'île Louviers." Avis rendu le 28 septembre 1814. Observations : "L'avis a été signé séance tenante."
- Affaire n°661. Département de Maine-et-Loire. "Urgent. Réparation du pavé d'une cale d'abordage et sur le quai de Saumur." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°661 bis. Département de Maine-et-Loire. "Fermeture d'une brèche sur la Sarthe à Etriché." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°662. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Projet de 8 pieux d'amarre sur le quai neuf du port de Rouen." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°663. Département du Bas-Rhin. "Urgent. Reculement d'une digue sur le Rhin, canton d'Aüerfeld." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°664. Département du Bas-Rhin. "Urgent. Reculement d'une portion d'une digue au dessous de Leimersheim." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°665. Département de Seine-et-Marne. "Urgent. Réclamation du sieur Dupré relative au hâlage de la Seine sur l'île d'Armentières." Avis rendu le 12 octobre 1814.
- Affaire n°666 rapportée par M. Drappier. Département de l'Escaut. "Réclamation du sieur Cornelis, entrepreneur du polder de Hooffplaat." Avis rendu le 26 octobre 1814.
- Affaire n°667 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Réclamation du sieur Rident, caution de l'entrepreneur du pont de Rouen." Avis rendu le 28 septembre 1814."
- Affaire n°668 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. "Indemnité de terrain au sieur Dulaurent relative au pont de Laval." Avis rendu le 26 octobre 1814.
- Affaire n°669. Département de la Manche. "Pavage dans la traverse de Saint-Gilles, route n°192." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°670. Département des Vosges. "Réparation du pont sur la Plaine à l'entrée de Raon l'Étape." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°671. Département de la Somme. "Réparation du pont des Boucheries à Doullens route n°28." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°672. Département du Bas-Rhin. "Continuation du seuil en tunage du grand pont de Kelh sur le Rhin." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°673 rapportée par M. Rolland. Département de la Marne. "Reconstruction de l'arche du milieu du pont sur la Marne à Châalons [Châlons-en-Champagne]." Avis rendu le 28 septembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi."
- Affaire n°674 rapportée par M. Rolland. Département de Seine-et-Marne. "Indemnité due à la veuve Boutroy pour reculement de sa maison à Meaux." Avis rendu le 28 septembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi."
- Affaire n°675 rapportée par M. Rolland. Département de Seine-et-Marne. "Reconstruction du pont de la Ferté-sous-Jouarre." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°676 rapportée par M. Rolland. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Indemnité au sieur Fontaine pour reculement de sa maison sur la route n°30." Avis rendu le 28 septembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi."
- Affaire n°677 rapportée par M. Rolland. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Réparation du pont du Pecq route départementale n°47." Avis rendu le 28 septembre 1814.
- Affaire n°678 rapportée par M. Rolland. Département de Seine-et-Marne. "Alignement du sieur Dupuis dans la traverse de Melun, route n°42." Avis rendu le 5 octobre 1814.
- Affaire n°679 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. "Alignement des sieurs Lechat et Renon dans la traverse de Pontlieue." Avis rendu le 5 octobre 1814.
- Affaire n°680 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Réclamation de la dame Desfresne contre la direction de la route départementale n°9." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "réunie au dossier n°839."
- Affaire n°681. Département de la Seine [Paris]. "Fossés à combler le long de la route n°23 de Paris à Toulouse." Avis rendu le 5 octobre 1814.
- Affaire n°682. Département du Doubs. "Réparation de la route départementale n°6 de Salins à Neufchâtel." Avis rendu le 5 octobre 1814.
- Affaire n°683. Département de la Corse. "Envoi des devis des travaux indiqués au n°643." Observations : "Le Conseil ayant délibéré sur cette affaire sans sa séance du 21 septembre dernier n'a pas jugé nécessaire de donner un nouvel avis."
- Affaire n°684. Département de l'Ariège. "Réparation au pont de Bonnac sur l'Ariège. (travaux communaux)." Avis rendu le 5 octobre 1814.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/22, 26e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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